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Première partie de la Session ordinaire de 2026

(26-30 janvier 2026)

Agenda | Doc. 16305 | 30 janvier 2026

Origine
Adopté par l’Assemblée le 26 janvier 2026. 2026 - Première partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, de la protection internationale et de la coopération économique
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Rul Commission du Règlement, de l’éthique et des immunités
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • CEPA Conservateurs européens, Patriotes et Affiliés
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • jeudi15:00 - 16:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:30
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:00

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:00
  • lundi17:30 - 19:45
  • mercredi08:15 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Cérémonie de fin de mandat du Président de l'Assemblée sortant

Élection de la Présidente de l'Assemblée (AS/Inf (2026) 03)

Élection des Vice-Présidents et Vice-Présidentes de l’Assemblée (AS/Inf (2026) 01)

Nomination des membres des commissions (Commissions (2026) 01 et Add. 1)

Demandes de débat:

Débat d'actualité: «La sauvegarde du système de justice internationale»

Débat selon la procédure d'urgence: «65e anniversaire de la Charte sociale européenne»

Débat selon la procédure d'urgence: «Assurer l'obligation de rendre des comptes, la protection humanitaire et le respect du droit international à Gaza et en Cisjordanie après le cessez-le-feu»

Débat selon la procédure d'urgence: «Menaces contre l'ordre international: le cas du Groenland»

Débat selon la procédure d'urgence: «Rétablir la démocratie au sein de notre Assemblée: un appel urgent à réformer la procédure d'élection du Président/de la Présidente de l'Assemblée parlementaire»

Débat selon la procédure d'urgence: «Crise politique au Moyen-Orient élargi: la nécessité de protéger les droits humains et les droits de tous les groupes minoritaires»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (République de Moldova, 21 novembre 2025) (AS/Per (2025) PV 02)

Débat conjoint

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente

Présentation par :

Observation des élections législatives anticipées en République kirghize (30 novembre 2025)

Présentation par :

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2025)

Présentation par :

Cérémonie marquant la journée internationale de commémoration dédiée à la mémoire des victimes de l'Holocauste Voir programme séparé, AS/Inf(2026)05. (12:00 - 12:45)

Débat

Projet de protocole additionnel à la Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine relatif à la protection des droits de l’homme et de la dignité des personnes à l’égard du placement et du traitement involontaires au sein des services de soins de santé mentale

Présentation par :

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Constitution de la Commission permanente

Nomination des membres de la Commission permanente (Commissions (2026) 03)

Clôture de la partie de session