Recherche de documents

Publié depuis

jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Document de travail" Delete Commission : "(Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles" Delete

Résultat(s) 61 à 80 sur 275

19/10/2012 Rapport Doc. 13058

Le statut des présidents des groupes politiques en commissions (article 18.5 du Règlement de l'Assemblée)

Auteur(s) : Arcadio DÍAZ TEJERA (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

31/07/2012 Rapport Doc. 13000

Déontologie des membres de l’Assemblée parlementaire: bonne pratique ou devoir?

Auteur(s) : Oliver HEALD (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

27/03/2012 Rapport Doc. 12887

Suivi des travaux de l’Assemblée parlementaire par le Comité des Ministres

Auteur(s) : Serhiy HOLOVATY (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

20/02/2012 Rapport Doc. 12875

L'autoévaluation des parlements nationaux européens: lignes directrices procédurales pour améliorer la qualité des activités parlementaires

Auteur(s) : Andreas GROSS (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

16/09/2011 Rapport Doc. 12717

Les mandats des commissions de l’Assemblée parlementaire –mise en œuvre de la Résolution 1822 (2011) sur la réforme de l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Egidijus VAREIKIS (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

16/09/2011 Rapport Doc. 12716

La modification de diverses dispositions du Règlement de l’Assemblée parlementaire –mise en œuvre de la Résolution 1822 (2011) sur la réforme de l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Andreas GROSS (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

07/09/2011 Rapport Doc. 12703

Assurer une protection contre les atteintes à l’honneur et à la réputation des personnes

Auteur(s) : Marie-Louise BEMELMANS-VIDEC (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

24/02/2011 Rapport Doc. 12529

Représentation équitable des partis ou groupes politiques des parlements nationaux au sein de leurs délégations à l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Tiny KOX (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

21/02/2011 Rapport Doc. 12524

Code de conduite des rapporteurs de l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude MIGNON (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

25/01/2011 Rapport Doc. 12488

Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés des délégations parlementaires du Monténégro, de Saint-Marin et de la Serbie

Auteur(s) : Holger HAIBACH (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

24/01/2011 Avis de commission Doc. 12487

Le suivi de la réforme du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Christopher CHOPE (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

17/05/2010 Rapport Doc. 12260

30% au moins de représentants de chaque sexe au sein des délégations nationales de l’Assemblée

Auteur(s) : John GREENWAY (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

17/02/2010 Rapport Doc. 12170

Règles et procédures pour les futures élections du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe - Projet de déclaration interprétative conjointe (Comité des Ministres – Assemblée parlementaire)

Auteur(s) : John GREENWAY (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

10/02/2010 Avis de commission Doc. 12167

Le mandat des corapporteurs de la commission de suivi

Auteur(s) : Ertuğrul KUMCUOĞLU (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

28/01/2010 Rapport Doc. 12124

Modification de la composition du Bureau de l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : John GREENWAY (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

29/10/2009 Rapport Doc. 12072

Incidences procédurales de la Résolution 1600 (2008) de l’Assemblée parlementaire sur «Le Conseil de l'Europe et ses États observateurs – situation actuelle et perspectives» et des textes apparentés de l'Assemblée

Auteur(s) : Erol Aslan CEBECİ (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

27/10/2009 Rapport Doc. 12071

Modifications de diverses dispositions du Règlement de l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Serhiy HOLOVATY (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

30/09/2009 Avis de commission Doc. 12051

Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe

Auteur(s) : John GREENWAY (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

29/09/2009 Rapport Doc. 12044

Contestation, pour des raisons formelles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire de Moldova

Auteur(s) : John GREENWAY (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

23/06/2009 Avis de commission Doc. 11965

Réexamen pour des raisons substantielles des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation ukrainienne (article 9 du Règlement de l’Assemblée)

Auteur(s) : Eduard LINTNER (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

Catégories

Types

Addendum au rapport Communication Contribution Déclaration écrite Motion Préjudicielle Rapport d'information Questions parlementaires Proposition de recommandation Proposition de résolution Ordre du Jour Avis de commission Demande d'avis Réponse Rapport sur les pouvoirs Rapport Question écrite Conclusions Lettre Liste préliminaire Liste de questions Proposition de Directive Motion Projet de directive Liste complémentaire Rapport d’activité Demande d'inscription à l'ordre du jour de la session Rapport d’observation d’élection Rapport statutaire Réponse à Recommandation Réponse à Question écrite Proposition de destitution Demande de débat d’urgence Demande de débat d’actualité Candidature à la Présidence de l'Assemblé'

Sessions

Bureau et commissions

Présidence

Composition de l'Assemblée («Annuaire»)

Groupes politiques

Bureau et commissions

Délégations nationales

Sessions et Commissions permanentes

Documents

Bureau et Comité présidentiel

Groupes politiques

Commissions

Réseaux, alliances et plateformes

Membres

Secrétariat

Structure

En savoir plus

Rechercher dans l'index du site

Autres recherches

Recherche de documents

Recherche actuelle

Résultat(s) 61 à 80 sur 275