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Catégorie : "Document de travail" Delete Commission : "(Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales" Delete

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08/04/2010 Rapport Doc. 12198

Biodiversité et changement climatique

Auteur(s) : Francine JOHN-CALAME (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

22/03/2010 Rapport Doc. 12179

La pollution sonore et lumineuse

Auteur(s) : Rafael HUSEYNOV (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

27/01/2010 Avis de commission Doc. 12139

Euro-Méditerranée : pour une stratégie du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Elsa PAPADIMITRIOU (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

14/12/2009 Rapport Doc. 12093

Biodiversité et changement climatique

Auteur(s) : Francine JOHN-CALAME (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

18/09/2009 Contribution Doc. 12019

Les activités de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2008-2009

Auteur(s) : Rudi VIS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

14/09/2009 Rapport Doc. 12005

Vers une nouvelle gouvernance des océans

Auteur(s) : Maria Manuela de MELO (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

14/09/2009 Rapport Doc. 12004

L’eau: un enjeu stratégique pour le bassin méditerranéen

Auteur(s) : Bernard MARQUET (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

11/09/2009 Rapport Doc. 12003

Elaboration d’un protocole additionnel à la Convention européenne des droits de l’homme sur le droit à un environnement sain

Auteur(s) : José MENDES BOTA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

11/09/2009 Rapport Doc. 12002

Les défis posés par le changement climatique

Auteur(s) : John PRESCOTT (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

15/06/2009 Rapport Doc. 11951

Projet de Protocole n° 3 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif aux Groupements eurorégionaux de coopération (GEC)

Auteur(s) : Miljenko DORIĆ (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

15/06/2009 Rapport Doc. 11950

Projet de Protocole additionnel à la Charte européenne de l’autonomie locale sur le droit de participer aux affaires des collectivités locales

Auteur(s) : Miljenko DORIĆ (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

18/05/2009 Rapport Doc. 11918

Les énergies renouvelables et l’environnement

Auteur(s) : Jean-François LE GRAND (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

13/05/2009 Rapport Doc. 11914

L’énergie nucléaire et le développement durable

Auteur(s) : Bill ETHERINGTON (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

29/01/2009 Avis de commission Doc. 11814

Migrations et déplacements environnementaux: un défi pour le XXIe siècle

Auteur(s) : Ivan Nikolaev IVANOV (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

20/01/2009 Rapport Doc. 11790

Produire des denrées alimentaires et du carburant

Auteur(s) : Nigel EVANS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

20/01/2009 Rapport Doc. 11788

Environnement et santé: pour une meilleure prévention des risques sanitaires liés à l'environnement

Auteur(s) : Jean HUSS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

10/10/2008 Avis de commission Doc. 11736

Emeutes dans les villes européennes: leçons et réaction du Conseil du l’Europe

Auteur(s) : Daniel DUCARME (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

04/10/2008 Avis de commission Doc. 11561

Développement durable et tourisme : vers une croissance qualitative

Auteur(s) : Carina OHLSSON (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

18/09/2008 Contribution Doc. 11712

L’OCDE et l’économie mondiale

Auteur(s) : Rudi VIS (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

13/06/2008 Rapport Doc. 11632

La lutte contre les atteintes à l’environnement en mer Noire

Auteur(s) : Laurenţiu MIRONESCU (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

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