Pour vous offrir une meilleure expérience, ce site utilise des cookies. En savoir plus Je refuse J'accepte
30/09/1993 Déclaration écrite Doc. 6946
29/09/1993 Proposition de résolution Doc. 6945
Auteur(s) : Tim RATHBONE
29/09/1993 Proposition de recommandation Doc. 6943
Auteur(s) : Giulio FERRARINI
29/09/1993 Avis de commission Doc. 6941
Auteur(s) : Leni ROBERT (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
29/09/1993 Addendum au rapport Doc. 6931 II
29/09/1993 Rapport Doc. 6900
Auteur(s) : Mats HELLSTRÖM (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
28/09/1993 Proposition de résolution Doc. 6942
Auteur(s) : Inger Lise GJØRV
28/09/1993 Question écrite Doc. 6940
Auteur(s) : Michel FLÜCKIGER
28/09/1993 Avis de commission Doc. 6939
Auteur(s) : Claude BIRRAUX (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
28/09/1993 Avis de commission Doc. 6938
Auteur(s) : Pedro ROSETA (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
28/09/1993 Avis de commission Doc. 6937
Auteur(s) : José Luis LÓPEZ HENARES Commission des questions juridiques et des droits de l'homme
27/09/1993 Questions parlementaires Doc. 6936
27/09/1993 Avis de commission Doc. 6935
Auteur(s) : Lydie ERR (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
27/09/1993 Rapport Doc. 6931
27/09/1993 Addendum au rapport Doc. 6931 I
27/09/1993 Rapport Doc. 6917
Auteur(s) : Peter SCHIEDER (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
27/09/1993 Rapport d’activité Doc. 6908
Auteur(s) : Giulio FERRARINI Jacques BAUMEL
24/09/1993 Demande d'avis Doc. 6934
24/09/1993 Rapport statutaire Doc. 6930
23/09/1993 Avis de commission Doc. 6933
Auteur(s) : Hilde HAWLICKEK (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
© Tous droits réservés. APCE