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Catégorie : "Document de travail" Delete

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16/02/1990 Demande d'avis Doc. 6188

Adhésion de la Pologne au Conseil de l'Europe

16/02/1990 Déclaration écrite Doc. 6084

N° 188 - Droits de l'homme et la situation actuelle en Iran

02/02/1990 Proposition de résolution Doc. 6185

Nécessité d'une lutte résolue contre la pauvreté

Auteur(s) : Evert SVENSSON

02/02/1990 Proposition de recommandation Doc. 6184

Préservation et gestion des ressources en eaux douces en Europe

Auteur(s) : Charles PISTRE

01/02/1990 Proposition de recommandation Doc. 6183

Situation des Indiens au Brésil

Auteur(s) : Jean-Pierre FOURRÉ

01/02/1990 Proposition de résolution Doc. 6181

Réfugiés et demandeurs d'asile du Sud-Est asiatique

Auteur(s) : David ATKINSON

01/02/1990 Proposition de résolution Doc. 6180

Rôle du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Louis JUNG

31/01/1990 Proposition de résolution Doc. 6179

Utilisation de données à caractère personnel par Interpol

Auteur(s) : René UYTTENDAELE

31/01/1990 Proposition de recommandation Doc. 6178

Egalité des femmes et des hommes

Auteur(s) : Miguel A. MARTÍNEZ

30/01/1990 Question écrite Doc. 6175

N° 311 - Enseignement à distance

Auteur(s) : John BRUTON

30/01/1990 Question écrite Doc. 6174

N° 310 - Organismes de soins de santé et le sida

Auteur(s) : John BRUTON

30/01/1990 Proposition de recommandation Doc. 6173

Evaluation comparative des systèmes éducatifs

Auteur(s) : John BRUTON

30/01/1990 Questions parlementaires Doc. 6172

Président de la République de Chypre, M. Georges Vassiliou

30/01/1990 Proposition de résolution Doc. 6171

Architecture rurale vernaculaire en Europe centrale et de l'Est

Auteur(s) : Günther MÜLLER