Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Texte adopté" Delete

Résultat(s) 361 à 380 sur 6004

29/09/2021 Résolution Rés. 2402

Politiques en matière de recherche et protection de l’environnement

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Résolution Rés. 2401

Climat et migrations

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Résolution Rés. 2400

Lutte contre les inégalités en matière de droit à un environnement sûr, sain et propre

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Résolution Rés. 2399

Crise climatique et État de droit

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Résolution Rés. 2398

Examen des questions de responsabilité civile et pénale dans le contexte du changement climatique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Résolution Rés. 2397

Une démocratie plus participative pour faire face au changement climatique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Résolution Rés. 2396

Ancrer le droit à un environnement sain: la nécessité d'une action renforcée du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Recommandation Rec. 2215

Politiques en matière de recherche et protection de l’environnement

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Recommandation Rec. 2214

Crise climatique et État de droit

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Recommandation Rec. 2213

Examen des questions de responsabilité civile et pénale dans le contexte du changement climatique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Recommandation Rec. 2212

Une démocratie plus participative pour faire face au changement climatique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/09/2021 Recommandation Rec. 2211

Ancrer le droit à un environnement sain: la nécessité d'une action renforcée du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/09/2021 Résolution Rés. 2395

Renforcer la lutte contre les crimes dits d’«honneur»

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/09/2021 Résolution Rés. 2394

Représentation des femmes et des hommes à l’Assemblée parlementaire

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/09/2021 Recommandation Rec. 2210

Les inégalités socio-économiques en Europe: rétablir la confiance sociale en renforçant les droits sociaux

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/09/2021 Résolution Rés. 2391

Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan / le conflit du Haut-Karabakh

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/09/2021 Recommandation Rec. 2209

Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan / le conflit du Haut-Karabakh

Auteur(s) : Assemblée parlementaire