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Catégorie : "Texte adopté" Delete

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31/01/2020 Résolution Rés. 2326

La démocratie piratée? Comment réagir?

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

31/01/2020 Recommandation Rec. 2173

Lutter contre le trafic de tissus et de cellules d’origine humaine

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Résolution Rés. 2325

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2019)

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Résolution Rés. 2324

Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Résolution Rés. 2323

Action concertée contre la traite des êtres humains et le trafic illicite de migrants

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Résolution Rés. 2322

Cas signalés de prisonniers politiques en Azerbaïdjan

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Résolution Rés. 2321

Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Recommandation Rec. 2172

Disparitions d’enfants réfugiés ou migrants en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Recommandation Rec. 2171

Action concertée contre la traite des êtres humains et le trafic illicite de migrants

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Recommandation Rec. 2170

Cas signalés de prisonniers politiques en Azerbaïdjan

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2020 Recommandation Rec. 2169

Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/01/2020 Résolution Rés. 2318

La protection de la liberté de religion ou de conviction sur le lieu de travail

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2020 Résolution Rés. 2317

Menaces sur la liberté des médias et la sécurité des journalistes en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2020 Résolution Rés. 2316

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Pologne

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2020 Recommandation Rec. 2168

Menaces sur la liberté des médias et la sécurité des journalistes en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/11/2019 Résolution Rés. 2315

La réforme d'Interpol et les procédures d’extradition: renforcer la confiance en luttant contre les abus

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/11/2019 Résolution Rés. 2314

L'éducation aux médias dans le nouvel environnement médiatique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/11/2019 Résolution Rés. 2313

Le rôle de l’éducation à l’ère numérique: des «natifs du numérique» aux «citoyens numériques»

Auteur(s) : Assemblée parlementaire