Logo Assembly Logo Hemicycle

Recherche de documents

Publié depuis
jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Texte adopté" Delete

Résultat(s) 621 à 640 sur 6004

27/06/2018 Recommandation Rec. 2134

Nouvelles restrictions des activités des ONG dans les États membres du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/06/2018 Résolution Rés. 2224

La situation humanitaire des réfugiés dans les pays voisins de la Syrie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/06/2018 Recommandation Rec. 2133

Assurer la protection des défenseurs des droits de l’homme dans les États membres du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/06/2018 Résolution Rés. 2223

Les détenus handicapés en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/06/2018 Résolution Rés. 2222

Promouvoir la diversité et l’égalité dans la vie politique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/06/2018 Résolution Rés. 2221

Les contre-discours face au terrorisme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/06/2018 Recommandation Rec. 2132

Les détenus handicapés en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

01/06/2018 Recommandation Rec. 2131

Les contre-discours face au terrorisme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/04/2018 Résolution Rés. 2220

L’intégration, l’autonomisation et la protection des enfants migrants par la scolarité obligatoire

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/04/2018 Résolution Rés. 2219

La tuberculose pharmacorésistante en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/04/2018 Résolution Rés. 2218

Lutter contre le crime organisé en facilitant la confiscation des avoirs illicites

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/04/2018 Résolution Rés. 2217

Problèmes juridiques posés par la guerre hybride et obligations en matière de droits de l’homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/04/2018 Résolution Rés. 2215

La situation en Libye: perspectives et rôle du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/04/2018 Résolution Rés. 2214

Besoins et droits humanitaires des personnes déplacées à l’intérieur de leur propre pays en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/04/2018 Recommandation Rec. 2130

Problèmes juridiques posés par la guerre hybride et obligations en matière de droits de l’homme

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

26/04/2018 Recommandation Rec. 2129

Déclaration de Copenhague: évaluation et suivi

Auteur(s) : Assemblée parlementaire