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Catégorie : "Texte adopté" Delete

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06/03/2015 Recommandation Rec. 2065

Les institutions européennes et les droits de l'homme en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

06/03/2015 Résolution Rés. 2044

La mobilité des étudiants

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

06/03/2015 Résolution Rés. 2043

La participation démocratique des diasporas de migrants

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

06/03/2015 Résolution Rés. 2042

Garantir un traitement global aux enfants présentant des troubles de l’attention

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

06/03/2015 Résolution Rés. 2041

Les institutions européennes et les droits de l'homme en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2015 Recommandation Rec. 2064

Egalité et insertion des personnes handicapées

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/01/2015 Résolution Rés. 2039

Egalité et insertion des personnes handicapées

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/01/2015 Recommandation Rec. 2062

La protection de la sécurité des journalistes et de la liberté des médias en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/01/2015 Résolution Rés. 2036

Combattre l’intolérance et la discrimination en Europe, notamment lorsqu’elles visent des chrétiens

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

29/01/2015 Résolution Rés. 2035

La protection de la sécurité des journalistes et de la liberté des médias en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2015 Recommandation Rec. 2061

Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2015 Résolution Rés. 2033

Protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2015 Résolution Rés. 2032

L'égalité et la crise

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

28/01/2015 Résolution Rés. 2031

Attaques terroristes à Paris: ensemble, pour une réponse démocratique

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

27/01/2015 Recommandation Rec. 2060

La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne

Auteur(s) : Assemblée parlementaire