Recherche de documents

Publié depuis

jusqu'à

Recherche actuelle

Catégorie : "Amendement" Delete

Résultat(s) 2841 à 2860 sur 5978

11/10/2018 Amendement Amendement 1 Doc. 14618

Accords négociés dans le cadre de procédures pénales: le besoin de normes minimales pour les systèmes de renonciation au procès

Auteur(s) : Georgii LOGVYNSKYI Egidijus VAREIKIS Eka BESELIA Emanuelis ZINGERIS Leonid YEMETS Serhiy LABAZIUK Vladyslav GOLUB Giorgi KANDELAKI

11/10/2018 Amendement Amendement 2 Doc. 14607

Le crash de l’avion polonais Tu-154M transportant la délégation de l'État polonais, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie

Auteur(s) : Henk OVERBEEK Andrej HUNKO Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Ioanneta KAVVADIA George LOUCAIDES Ulla SANDBÆK Georgios PSYCHOGIOS Miren GORROTXATEGI Inna ŞUPAC

11/10/2018 Amendement Amendement 2-1 Doc. 14607

Le crash de l’avion polonais Tu-154M transportant la délégation de l'État polonais, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie

11/10/2018 Amendement Amendement 1 Doc. 14607

Le crash de l’avion polonais Tu-154M transportant la délégation de l'État polonais, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie

Auteur(s) : Henk OVERBEEK Andrej HUNKO Ioanneta KAVVADIA George LOUCAIDES Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Ulla SANDBÆK Georgios PSYCHOGIOS Miren GORROTXATEGI Inna ŞUPAC

11/10/2018 Amendement Amendement 9 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 8 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 7 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 6 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 6-1 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 5 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 4 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 3 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 3-1 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 2 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 1 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

10/10/2018 Amendement Amendement 4 Doc. 14626

Le regroupement familial des réfugiés et des migrants dans les États membres du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Tineke STRIK Ulla SANDBÆK Duarte MARQUES Domagoj HAJDUKOVIĆ Georgios PSYCHOGIOS

10/10/2018 Amendement Amendement 3 Doc. 14626

Le regroupement familial des réfugiés et des migrants dans les États membres du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Tineke STRIK Zafer SIRAKAYA Simon RUSSELL Paul GAVAN Duarte MARQUES Domagoj HAJDUKOVIĆ

10/10/2018 Amendement Amendement 2 Doc. 14626

Le regroupement familial des réfugiés et des migrants dans les États membres du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Tineke STRIK Vernon COAKER Paul GAVAN Duarte MARQUES Domagoj HAJDUKOVIĆ

10/10/2018 Amendement Amendement 1 Doc. 14626

Le regroupement familial des réfugiés et des migrants dans les États membres du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Tineke STRIK Zafer SIRAKAYA Duarte MARQUES Domagoj HAJDUKOVIĆ

10/10/2018 Amendement Amendement 8 Doc. 14623

Le rôle des parlements nationaux pour assurer le succès des processus de décentralisation

Auteur(s) : Valeriu GHILETCHI Egidijus VAREIKIS Giorgi KANDELAKI Boriss CILEVIČS Georgii LOGVYNSKYI Serhiy LABAZIUK

Catégories

Types

Amendement

Sessions

Bureau et commissions

Présidence

Composition de l'Assemblée («Annuaire»)

Groupes politiques

Bureau et commissions

Délégations nationales

Sessions et Commissions permanentes

Documents

Bureau et Comité présidentiel

Groupes politiques

Commissions

Réseaux, alliances et plateformes

Membres

Secrétariat

Structure

En savoir plus

Rechercher dans l'index du site

Autres recherches

Recherche de documents

Recherche actuelle

Résultat(s) 2841 à 2860 sur 5978