Recherche de documents

Publié depuis

jusqu'à

Recherche actuelle

Résultat(s) 28001 à 28020 sur 29349

06/10/1956 Rapport Doc. 547

Action en vue d'obtenir la libération des prisonniers politiques en Europe orientale

Auteur(s) : Frans J. GOEDHART (Ancienne) Commission des relations avec les pays européens non membres

06/10/1956 Rapport Doc. 546

Situation et avenir des nations subjuguées de l'Europe centrale et orientale

Auteur(s) : Frans J. GOEDHART (Ancienne) Commission des relations avec les pays européens non membres

06/10/1956 Rapport statutaire Doc. 543

Rapport supplémentaire au septième rapport adressé par le Comité des Ministres à l'Assemblée Consultative en application de l'article 19 du Statut

03/10/1956 Proposition de résolution Doc. 537

Marché commun général européen

Auteur(s) : Marinus van der GOES - VAN NATERS Roy JENKINS Fritz HELLWIG (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

03/10/1956 Rapport Doc. 533

Distribution des documents aux Représentants et Suppléants

Auteur(s) : Jacques BICHET (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

01/10/1956 Rapport Doc. 539

Politique du Conseil de l'Europe à la lumière des récents développements de la situation mondiale

Auteur(s) : Lodovico BENVENUTI (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

01/10/1956 Rapport Doc. 535

Cinquième rapport sur les activités du haut Commissariat des nations Unies pour les Réfugiés

01/10/1956 Rapport Doc. 534

Septième rapport établi pour le Conseil de l'Europe par l'Organisation Européenne de Coopération Economique

27/09/1956 Rapport Doc. 536

Etablissement d'une convention européenne des droits sociaux et économiques

Auteur(s) : Lujo TONCIC-SORINJ (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement

26/09/1956 Proposition de résolution Doc. 544

Réponse au troisième rapport de l'Assemblée Commune à l'Assemblée Consultative

Auteur(s) : Constantin MARIS (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

18/09/1956 Rapport Doc. 531

Troisième rapport adressé à l'Assemblée Consultative

15/09/1956 Communication Doc. 532

Observations de l'O.E.C.E. concernant la Recommandation 78 sur les relations entre la Direction de l'Alimentation et de l'Agriculture de l'O.E.C.E. et le Conseil de l'Europe et la Recommandation 77 sur l'intégration économique de l'Europe occidentale

14/09/1956 Rapport Doc. 530

Sixième Rapport présenté par l'O.I.T. sur ses activités en Europe (Août 1955-juillet 1956)

08/09/1956 Rapport Doc. 540

Interprétation du paragraphe 3 de l'article 15 de la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme

Auteur(s) : Pierre-Henri TEITGEN Bureau de l'Assemblée

08/09/1956 Rapport Doc. 529

Relations entre l'Assemblée Consultative et les parlements nationaux

Auteur(s) : Fernand DEHOUSSE Bureau de l'Assemblée

07/09/1956 Directive Doc. 97

Création d'un marché commun général

05/08/1956 Question écrite Doc. 528

N° 025 - Suppression des visas

Auteur(s) : Hermann KOPF

05/08/1956 Question écrite Doc. 528

N° 026 - Ratification de la Convention de 1949 sur la circulation routière

Auteur(s) : Hermann KOPF

18/07/1956 Communication Doc. 527

Recommandation 90 sur le budget du Conseil de l'Europe et Résolution 76 sur la convocation d'une conférence de représentants des associations nationales de pouvoirs locaux des pays membres

18/07/1956 Communication Doc. 526

Recommandation 87 sur l'apatridie

Catégories

Sessions

Bureau et commissions

Présidence

Composition de l'Assemblée («Annuaire»)

Groupes politiques

Bureau et commissions

Délégations nationales

Sessions et Commissions permanentes

Documents

Bureau et Comité présidentiel

Groupes politiques

Commissions

Réseaux, alliances et plateformes

Membres

Secrétariat

Structure

En savoir plus

Rechercher dans l'index du site

Autres recherches

Recherche de documents

Recherche actuelle

Résultat(s) 28001 à 28020 sur 29349