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24/01/2019 Amendement Amendement 7 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Kamil AYDIN Akif Çağatay KILIÇ Ziya ALTUNYALDIZ Yıldırım Tuğrul TÜRKEŞ Emine Nur GÜNAY

24/01/2019 Amendement Amendement 6 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Volodymyr ARIEV Emanuelis ZINGERIS Boryslav BEREZA Oleksii GONCHARENKO Andrii LOPUSHANSKYI Giorgi KANDELAKI

24/01/2019 Amendement Amendement 6-1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

24/01/2019 Amendement Amendement 5 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Volodymyr ARIEV Boryslav BEREZA Serhii SOBOLIEV Leonid YEMETS Serhii KIRAL Olena SOTNYK Sergiy VLASENKO Viktor VOVK Viktor IELENSKYI Oleksii GONCHARENKO Andrii LOPUSHANSKYI

24/01/2019 Amendement Amendement 4 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Volodymyr ARIEV Boryslav BEREZA Serhii SOBOLIEV Leonid YEMETS Serhii KIRAL Olena SOTNYK Sergiy VLASENKO Viktor VOVK Viktor IELENSKYI Oleksii GONCHARENKO Andrii LOPUSHANSKYI

24/01/2019 Amendement Amendement 4-1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

24/01/2019 Amendement Amendement 3 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Volodymyr ARIEV Emanuelis ZINGERIS Viktor IELENSKYI Oleksii GONCHARENKO Andrii LOPUSHANSKYI Giorgi KANDELAKI

24/01/2019 Amendement Amendement 2 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Tritan SHEHU Emanuelis ZINGERIS Kęstutis MASIULIS Andrzej HALICKI Giorgi KANDELAKI

24/01/2019 Amendement Amendement 2-1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

24/01/2019 Amendement Amendement 1 Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Tritan SHEHU Emanuelis ZINGERIS Kęstutis MASIULIS Andrzej HALICKI Cezar Florin PREDA

14/01/2019 Rapport Doc. 14792 Part 3 (IT)

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie Rapport d'examen périodique: Italie

Auteur(s) : Roger GALE Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

08/01/2019 Rapport Doc. 14792 Part 2 (IS)

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie Rapport d'examen périodique: Islande

Auteur(s) : Roger GALE Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

07/01/2019 Rapport Doc. 14792 Part 1

L'évolution de la procédure de suivi de l'Assemblée (janvier-décembre 2018) et l’examen périodique du respect des obligations de l’Islande et de l'Italie

Auteur(s) : Roger GALE Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

26/06/2013 Résolution Rés. 1944

Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire d’Islande

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2013 Rapport Doc. 13246

Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation parlementaire d’Islande

Auteur(s) : Nataša VUČKOVIĆ (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

22/05/2013 Communication Doc. 13212

Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme{Conformément à l’article 22 de la Convention européenne des droits de l’homme.} Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de l’Islande

02/06/2010 Addendum au rapport Doc. 12275 Add

La situation de la démocratie en Europe et l’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée Rapports périodiques de deuxième cycle sur le respect des obligations statutaires par la Grèce, la Hongrie, l'Islande, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, le Liechtenstein, la Lituanie, le Luxembourg, Malte et les Pays-Bas sur la base d'une compilation des conclusions et recommandations émanant des mécanismes de suivi du Conseil de l'Europe au mois de mai 2010.

Auteur(s) : Dick MARTY Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi)

07/10/1975 Directive Doc. 355

Différend au sujet des droits de pêche entre la République fédérale d'Allemagne et l'Islande

16/05/1973 Déclaration écrite Doc. 3298

N° 019 -Vestmannaeujar (Islande)

06/01/1971 Communication Doc. 2877

Quatrième renouvellement partiel de la Cour européenne des Droits de l'Homme (Danemar, France, Islande, Irlande)

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