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11/10/2018 Résolution Rés. 2244

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

11/10/2018 Résolution Rés. 2243

Regroupement familial des réfugiés et des migrants dans les États membres du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

11/10/2018 Résolution Rés. 2242

Le rôle des parlements nationaux pour assurer le succès des processus de décentralisation

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

11/10/2018 Résolution Rés. 2241

La sûreté et la sécurité nucléaires en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

11/10/2018 Recommandation Rec. 2141

Regroupement familial des réfugiés et des migrants dans les États membres du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

11/10/2018 Amendement Amendement 1 Doc. 14618

Accords négociés dans le cadre de procédures pénales: le besoin de normes minimales pour les systèmes de renonciation au procès

Auteur(s) : Georgii LOGVYNSKYI Egidijus VAREIKIS Eka BESELIA Emanuelis ZINGERIS Leonid YEMETS Serhiy LABAZIUK Vladyslav GOLUB Giorgi KANDELAKI

11/10/2018 Amendement Amendement 2 Doc. 14607

Le crash de l’avion polonais Tu-154M transportant la délégation de l'État polonais, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie

Auteur(s) : Henk OVERBEEK Andrej HUNKO Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Ioanneta KAVVADIA George LOUCAIDES Ulla SANDBÆK Georgios PSYCHOGIOS Miren GORROTXATEGI Inna ŞUPAC

11/10/2018 Amendement Amendement 2-1 Doc. 14607

Le crash de l’avion polonais Tu-154M transportant la délégation de l'État polonais, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie

11/10/2018 Amendement Amendement 1 Doc. 14607

Le crash de l’avion polonais Tu-154M transportant la délégation de l'État polonais, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie

Auteur(s) : Henk OVERBEEK Andrej HUNKO Ioanneta KAVVADIA George LOUCAIDES Rósa Björk BRYNJÓLFSDÓTTIR Ulla SANDBÆK Georgios PSYCHOGIOS Miren GORROTXATEGI Inna ŞUPAC

11/10/2018 Amendement Amendement 9 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 8 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 7 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 6 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 6-1 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 5 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 4 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 3 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 3-1 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 2 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

11/10/2018 Amendement Amendement 1 Doc. 14606

Les migrations sous l’angle de l’égalité entre les femmes et les hommes: donner aux femmes les moyens d'être des actrices essentielles de l'intégration

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