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Troisième partie de la Session ordinaire de 2022

(20-24 juin 2022)

Agenda | Doc. 15522 | 24 juin 2022

Origine
Adopté par l’Assemblée le 20 juin 2022. 2022 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 18:30
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection de Vice-Présidentes de l'Assemblée au titre de Malte et du Portugal (AS/Inf (2022) 02rev)

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2022) 06 + Add.)

Demandes de débat d'actualité

Conséquences du blocus de la mer Noire

L’accord du Royaume-Uni sur les demandeurs d’asile et la réaction critique du gouvernement concernant la décision de la Cour européenne des droits de l'homme

L’attitude agressive de la Türkiye et la menace du révisionnisme pour la stabilité européenne

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (31 mai 2022) (AS/Per (2022) PV 01)

Discours (15:30 - 16:30)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

M. Simon COVENEY ministre des Affaires étrangères et ministre de la Défense de l’Irlande, Présidence irlandaise du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe

Question parlementaire :

Débat conjoint

Le rétablissement des droits de l’homme et de l’État de droit reste indispensable dans la région du Caucase du Nord

Présentation par :

Cas signalés de prisonniers politiques en Fédération de Russie

Présentation par :

Débat conjoint

Conséquences humanitaires et migrations internes et externes en lien avec l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Protection et prise en charge des enfants migrants ou réfugiés non accompagnés ou séparés

Présentation par :

Justice et sécurité pour les femmes dans les processus de paix et de réconciliation

Présentation par :

Discours (12:30 - 13:00)

Sa Majesté le Roi Willem-Alexander des Pays-Bas

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session