M. Jean VALLEIX (France)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 03/02/1992 au 03/09/2002 Représentant - France
• du 17/11/1988 au 03/02/1992 Suppléant - France
• du 21/04/1975 au 17/11/1988 Représentant - France
• du 27/01/1969 au 02/07/1973 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

15/01/1987 | Doc. 5673 | Rapport Flexibilité du marché du travail dans une économie en transformation 14/06/1982 | Doc. 4924 | Avis de commission "Conférence de Strasbourg" 15/01/1980 | Doc. 4466 | Rapport Effets sur l'emploi de l'utilisation intensive des microprocesseurs 17/04/1978 | Doc. 4144 | Rapport Négotiations commerciales multilatérales dans le cadre de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) 06/06/1977 | Doc. 3991 | Rapport Rapport intérimaire sur les négociations commerciales multilatérales dans le cadre du GATT

Propositions, déclarations écrites, questions

05/06/1996 | Doc. 7573 | Proposition de Directive Suites à donner à la Conférence de Varsovie sur les réformes économiques en Europe centrale et orientale (22-24 mai 1996) 25/04/1996 | Doc. 7537 | Proposition de recommandation Second sommet du Conseil de l'Europe 02/09/1992 | Doc. 6655 | Proposition de recommandation Création d'un fonds de solidarité en faveur des jeunes démocraties membres et invités spéciaux du Conseil de l'Europe 15/07/1992 | Doc. 6649 | Proposition de résolution Nécessité d'une planification intégrée des grands axes de communication avec l'Europe centrale et orientale 20/05/1992 | Doc. 6626 | Déclaration écrite N° 218 - Protection de la vie humaine

Votes sur des textes adoptés