M. Fulvio CACCIA (Suisse)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 02/05/1988 au 26/01/1998 Suppléant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

30/09/2003 | Doc. 9851 | Rapport L’OCDE et l’économie mondiale 19/09/1994 | Doc. 7122 | Rapport Interface énergie-environnement 09/03/1993 | Doc. 6792 | Rapport Systèmes informatisés à risque 14/09/1990 | Doc. 6280 | Avis de commission Réponse au rapport sur les activités de l'OCDE en 1989 en matière d'environnement, de politique urbaine et d'énergie

Propositions, déclarations écrites, questions

02/10/1992 | Doc. 6688 | Proposition de résolution Crise dans l'ancienne Yougoslavie 15/07/1992 | Doc. 6634 | Déclaration écrite N° 220 - Protection de la vie, de la dignité et des droits des femmes 08/05/1992 | Doc. 6618 | Proposition de Directive Pollution de la mer Noire 20/09/1991 | Doc. 6508 | Proposition de résolution Risques technologiques et la société

Votes sur des textes adoptés