M. M. van der STOEL (Pays-Bas)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 06/05/1968 au 01/03/1972 Représentant - Pays-Bas
• du 24/04/1967 au 01/05/1968 Suppléant - Pays-Bas

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

14/01/1972 | Doc. 3078 | Rapport Conférence parlementaire sur les droits de l'homme 23/01/1970 | Doc. 2719 | Rapport Situation en Grèce 22/09/1969 | Doc. 2637 | Rapport Situation en Grèce 22/09/1969 | Doc. 2638 | Rapport Evolution récente de la situation en Grèce dans le domaine juridique 28/01/1969 | Doc. 2525 | Rapport Situation en Grèce

Propositions, déclarations écrites, questions

25/03/1971 | Doc. 2932 | Proposition de résolution Rôle des mouvements politiques dans la construction de l'Europe 07/12/1970 | Doc. 2862 | Proposition de recommandation Ratification des Pactes des Nations Unies sur les droits de l'homme 13/04/1970 | Doc. 2752 | Proposition de résolution Organisation d'une Conférence parlementaire sur les Droits de l'Homme 15/05/1969 | Doc. 2580 | Proposition de recommandation Publication du rapport de la Commission des Droits de l'Homme sur les questions grecques

Votes sur des textes adoptés