M. Jean OEHLER (France)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 26/01/1987 au 01/05/1993 Représentant - France
• du 23/11/1983 au 01/01/1987 Suppléant - France
• du 30/09/1981 au 01/11/1983 Représentant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

12/06/1992 | Doc. 6631 | Rapport Portant avis sur le budget-programme relatif au fonctionnement de l'Assemblée en 1993 03/03/1989 | Doc. 6023 | Avis de commission Avenir du Conseil de l'Europe à la veille de son 40e anniversaire 11/03/1988 | Doc. 5863 | Rapport Avis sur les comptes généraux et les budgets du Conseil de l'Europe relatifs aux exercices 1986, 1988 et 1989 29/01/1988 | Doc. 5854 | Rapport Protection de l'enfance - Accueil de l'enfance et de la petite enfance 13/04/1987 | Doc. 5722 | Rapport Portant avis sur le budget-programme relatif au fonctionnement de l'Assemblée en 1988

Propositions, déclarations écrites, questions

08/10/1992 | Doc. 6706 | Proposition de recommandation Santé des personnes âgées et la prise en charge de la dépendance 15/07/1992 | Doc. 6634 | Déclaration écrite N° 220 - Protection de la vie, de la dignité et des droits des femmes 26/05/1986 | Doc. 5584 | Question écrite N° 292 - Fonction publique européenne 30/01/1985 | Doc. 5357 | Proposition de résolution Situation des agents du Conseil de l'Europe au regard de l'égalité entre les sexes

Votes sur des textes adoptés