M. Massimo PINI (Suisse)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 02/05/1988 au 01/01/1996 Représentant - Suisse
• du 07/05/1984 au 01/05/1988 Suppléant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

06/06/1991 | Doc. 6454 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fonctionnement de l'Assemblée en 1992 14/12/1990 | Doc. 6353 | Avis de commission Situation des populations et des travailleurs frontaliers (incorporant un ensemble de principes pouvant servir de base à une convention-cadre européenne) 15/06/1990 | Doc. 6256 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fonctionnement de l'Assemblée en 1991 28/06/1989 | Doc. 6076 | Rapport Avis sur le budget-programme concernant le fonctionnement de l'Assemblée en 1990 05/04/1988 | Doc. 5870 | Rapport Politique de la famille

Propositions, déclarations écrites, questions

07/02/1995 | Doc. 7237 | Proposition de recommandation Nouvelle dimension du Secrétariat Général du Conseil de l'Europe 25/06/1993 | Doc. 6879 | Proposition de recommandation Situation de M. Vuk Draskovi 12/05/1993 | Doc. 6833 | Proposition de résolution Renforcement des structures du Secrétariat Général 16/02/1993 | Doc. 6773 | Proposition de recommandation Création d'une force de police européenne pour garantir le respect des droits de l'homme 05/02/1993 | Doc. 6770 | Proposition de recommandation Viols collectifs de femmes et d'enfants sur le territoire de l'ex-Yougoslavie

Votes sur des textes adoptés