M. Philippe MONFILS (Belgique)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 25/09/2003 au 12/11/2010 Représentant - Belgique
• du 04/11/1999 au 25/09/2003 Suppléant - Belgique
• du 23/03/1988 au 09/11/1995 Suppléant - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

22/03/1994 | Doc. 7045 | Rapport Protection et à la brevetabilité des produits d'origine humaine

Propositions, déclarations écrites, questions

26/02/2010 | Doc. 12177 | Proposition de recommandation Le surendettement des Etats: un danger pour la démocratie et les droits de l’homme 16/10/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite Le camp d'Achraf 30/09/2009 | Doc. 12052 | Déclaration écrite Le Parlement lituanien limite la liberté d'expression des lesbiennes, gays, bisexuels et transsexuels (LGBT) par des sanctions pénales 29/09/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite Le camp d'Achraf 11/09/2009 | Doc. 12014 | Proposition de résolution Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée)

Votes sur des textes adoptés

23/06/2010 | Doc. 12266, vote sur le projet de texte pour résolution L’islam, l’islamisme et l’islamophobie en Europe 23/06/2010 | Doc. 12266, vote sur le projet de texte pour recommandation L’islam, l’islamisme et l’islamophobie en Europe 22/06/2010 | Doc. 12276, vote sur le projet de texte pour résolution Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord 22/06/2010 | Doc. 12276, vote sur le projet de texte pour recommandation Recours juridiques en cas de violations des droits de l’homme dans la région du Caucase du Nord 29/09/2009 | Doc. 11989, vote sur le projet de texte pour recommandation L’éducation culturelle: promotion de la culture, de la créativité et de la compréhension interculturelle par l’éducation