M. Denis JACQUAT (France, PPE/DC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 01/10/2007 au 08/10/2017

A l'Assemblée

• du 01/10/2007 au 08/10/2017 Représentant - France
• du 03/09/2002 au 01/10/2007 Suppléant - France
• du 10/05/1993 au 23/06/1997 Représentant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 23/01/2012 au 08/10/2017)
• Membre : (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille (du 01/10/2007 au 23/01/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (du 01/10/2007 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 27/01/2016 au 08/10/2017)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 24/03/2015 au 25/01/2017)
• Titulaire : Sous-commission sur l’intégration (du 22/01/2013 au 26/01/2015)
• Titulaire : Sous-commission sur l’intégration (du 30/03/2012 au 20/01/2013)
• Vice-Président·e : Sous-commission de la Charte sociale européenne et de l'emploi (du 27/01/2011 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission des réfugiés (du 01/10/2007 au 23/01/2012)
• Vice-Président·e : Sous-commission de la Charte sociale européenne et de l'emploi (du 01/10/2007 au 24/01/2011)
• Membre : Sous-commission des migrations (du 01/10/2007 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission de la Santé (du 01/10/2007 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Geneviève GOSSELIN-FLEURY (Titulaire) : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 04/03/2016 au 08/10/2017)
• Remplaçant M. René ROUQUET (Titulaire) : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 18/11/2014 au 03/03/2016)
• Remplaçant M. Thierry MARIANI (Titulaire) : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 01/10/2012 au 17/11/2014)
• Remplaçant M. René ROUQUET (Titulaire) : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 23/01/2012 au 01/10/2012)
• Remplaçant Mme Marietta KARAMANLI (Titulaire) : Sous-commission sur l’intégration (du 23/03/2015 au 08/10/2017)
• Remplaçant Mme Marietta KARAMANLI (Titulaire) : Sous-commission sur la coopération avec les pays d’origine et de transit non européens (du 23/03/2015 au 08/10/2017)
• Remplaçant Mme Maryvonne BLONDIN (Titulaire) : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 24/01/2013 au 26/01/2016)
• Remplaçant M. Bernard FOURNIER (Titulaire) : Sous-commission sur la coopération avec les pays d’origine et de transit non européens (du 22/01/2013 au 26/01/2015)
• Remplaçant M. Bernard FOURNIER (Titulaire) : Sous-commission sur la coopération avec les pays d’origine et de transit non européens (du 30/03/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant Mme Maryvonne BLONDIN (Membre) : Sous-commission des droits sociaux et économiques (du 24/01/2012 au 20/01/2013)

Rapports et avis de commission

09/04/2012 | Doc. 12896 | Rapport Des pensions de retraite décentes pour tous 18/11/2010 | Doc. 12431 | Rapport Pour une longévité positive: valoriser l’emploi et le travail des seniors 03/02/2006 | Doc. 10833 | Rapport Pour une politique dynamique du logement, facteur de la cohésion sociale au niveau européen 04/10/2005 | Doc. 10707 | Rapport L’Europe face à la grippe aviaire - mesures préventives dans le domaine de la santé 09/02/2004 | Doc. 10067 | Rapport Bioterrorisme : une menace sérieuse pour la santé des citoyens

Propositions, déclarations écrites, questions

28/08/2015 | Doc. 13858 | Proposition de résolution Durée du mandat du Président de l'Assemblée (article 15.5 du Règlement de l'Assemblée) 05/02/2015 | Doc. 13710 | Proposition de résolution Mettre fin à l’apatridie des enfants – une nécessité 27/01/2015 | Doc. 13686 | Proposition de résolution Le statut des anciens présidents de l'Assemblée parlementaire 31/01/2011 | Doc. 12511 | Déclaration écrite Promouvoir la Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique (Convention MÉDICRIME) 06/10/2010 | Doc. 12395 | Proposition de résolution Des pensions de retraite décentes pour tous

Votes sur des textes adoptés

27/04/2012 | Doc. 12894, vote sur le projet de texte pour résolution Promouvoir une politique appropriée en matière de paradis fiscaux 27/04/2012 | Doc. 12896, vote sur le projet de texte pour résolution Des pensions de retraite décentes pour tous 27/04/2012 | Doc. 12896, vote sur le projet de texte pour recommandation Des pensions de retraite décentes pour tous 28/01/2011 | Doc. 12441, vote sur le projet de texte pour recommandation Le suivi des engagements concernant les droits sociaux 28/01/2011 | Doc. 12431, vote sur le projet de texte pour résolution Pour une longévité positive: valoriser l’emploi et le travail des seniors