M. Jacques LEGENDRE

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 23/01/2012 au 23/11/2017

A l'Assemblée

• du 23/01/2012 au 23/11/2017 Suppléant - France
• du 08/11/2001 au 28/11/2008 Représentant - France
• du 09/11/1995 au 08/11/2001 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 30/06/2017 au 23/11/2017)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 05/10/2012 au 25/01/2015)
• Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 01/10/2012 au 23/11/2017)
• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 01/10/2012)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 18/11/2014 au 23/11/2017)
• Titulaire : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 30/01/2014 au 23/01/2017)
• Remplaçant Mme Sylvie GOY-CHAVENT (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 09/10/2017 au 23/11/2017)
• Remplaçant M. François LONCLE (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 17/11/2014)
• Remplaçant Mme Josette DURRIEU (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 18/11/2014 au 08/10/2017)
• Remplaçant M. Philippe NACHBAR (Titulaire) : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 23/01/2012 au 20/01/2013)

Rapports et avis de commission

01/03/2016 | Doc. 13992 | Rapport Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique 27/01/2015 | Doc. 13684 | Rapport Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique 14/02/2008 | Doc. 11527 | Rapport Promouvoir l’enseignement des littératures européennes 07/02/2006 | Doc. 10837 | Rapport La place de la langue maternelle dans l’enseignement scolaire 24/01/2005 | Doc. 10421 | Avis de commission Le 3e Sommet

Propositions, déclarations écrites, questions

28/08/2015 | Doc. 13858 | Proposition de résolution Durée du mandat du Président de l'Assemblée (article 15.5 du Règlement de l'Assemblée) 16/07/2015 | Doc. 13767 | Déclaration écrite En mémoire de Boris Nemtsov 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 24/06/2015 | Doc. 13833 | Proposition de résolution La convergence technologique, l’intelligence artificielle et les droits de l’homme 30/04/2015 | Doc. 13776 | Proposition de résolution Situation au Liban et risques pour la stabilité de la région et la sécurité de l’Europe

Votes sur des textes adoptés

19/04/2016 | Doc. 14010, vote sur le projet de texte pour résolution Prévenir la radicalisation d’enfants en s’attaquant à ses causes profondes 19/04/2016 | Doc. 13992, vote sur le projet de texte pour résolution Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique 19/04/2016 | Doc. 13992, vote sur le projet de texte pour recommandation Vers un cadre de compétences pour la citoyenneté démocratique 23/06/2015 | Doc. 13807, vote sur le projet de texte pour résolution Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc 28/01/2015 | Doc. 13684, vote sur le projet de texte pour recommandation Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique