M. Malcolm BRUCE (Royaume-Uni)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 08/11/2001 au 01/09/2005 Représentant - Royaume-Uni
• du 24/01/2000 au 08/11/2001 Suppléant - Royaume-Uni

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

31/05/2005 | Doc. 10564 | Rapport Suivi de la Résolution 1359 (2004) sur les prisonniers politiques en Azerbaïdjan 05/01/2005 | Doc. 10391 | Avis de commission Le 3e Sommet 12/01/2004 | Doc. 10026 | Rapport Prisonniers politiques en Azerbaïdjan 17/03/2003 | Doc. 9738 | Rapport Protection des langues des signes dans les Etats membres du Conseil de l’Europe

Propositions, déclarations écrites, questions

05/07/2005 | Doc. 10639 | Proposition de résolution Instrument juridique pour la reconnaissance, la protection et la promotion des langues des signes et des droits de leurs utilisateurs 14/03/2005 | Doc. 10473 | Proposition de résolution Suivi de la Résolution 1359 (2004) sur les prisonniers politiques en Azerbaïdjan 13/10/2003 | Doc. 9973 | Proposition de résolution Les droits de l’homme des personnes handicapées mentales 13/10/2003 | Doc. 9974 | Proposition de recommandation La criminalité transfrontalière en Europe 24/04/2003 | Doc. 9781 | Proposition de recommandation Appartenance du Liechtenstein au Conseil de l'Europe

Votes sur des textes adoptés