M. Armen RUSTAMYAN

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts depuis le 24/01/2022
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 27/09/2021 au 23/01/2022
• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts du 01/08/2017 au 20/01/2019
• Membre : Groupe socialiste du 25/01/2016 au 31/07/2017
• Vice-Président·e : Groupe socialiste du 25/01/2015 au 24/01/2016
• Membre : Groupe socialiste du 23/01/2012 au 24/01/2015
• Vice-Président·e : Groupe socialiste du 25/01/2011 au 23/01/2012
• Membre : Groupe socialiste du 23/04/2001 au 25/01/2011

A l'Assemblée

• depuis le 27/09/2021 Suppléant - Arménie
• du 26/06/2017 au 20/01/2019 Représentant - Arménie
• du 01/10/2012 au 25/06/2017 Suppléant - Arménie
• du 23/04/2001 au 01/10/2012 Représentant - Arménie
• du 20/09/1999 au 23/04/2001 Invité spécial - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (depuis le 25/11/2022)
• Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (depuis le 27/09/2021)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 27/01/2015 au 20/01/2019)
• Troisième Vice-Président·e : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 30/01/2014 au 26/01/2015)
• Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 21/01/2012 au 20/01/2019)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 23/04/2001 au 20/01/2019)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 23/04/2001 au 01/10/2012)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 23/04/2001 au 29/01/2014)
• Titulaire : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (depuis le 25/01/2022)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 28/06/2017 au 20/01/2019)
• Titulaire : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 26/06/2017 au 24/01/2018)
• Titulaire : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 04/06/2014 au 25/01/2017)
• Titulaire : Sous-commission sur la prééminence du droit (du 28/01/2014 au 10/12/2014)
• Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 22/01/2013 au 27/01/2014)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 22/01/2013 au 08/10/2017)
• Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 04/10/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 04/10/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission sur les droits des minorités (du 23/04/2001 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Arpine HOVHANNISYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 26/06/2017 au 31/05/2018)
• Remplaçant Mme Naira KARAPETYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 24/01/2017 au 25/06/2017)
• Remplaçant M. Samvel FARMANYAN (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 28/09/2015 au 25/06/2017)
• Remplaçant Mme Hermine NAGHDALYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 22/05/2015 au 27/09/2015)
• Remplaçant Mme Hermine NAGHDALYAN (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 28/09/2015 au 23/01/2017)
• Remplaçant Mme Arpine HOVHANNISYAN (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 01/10/2012 au 27/09/2015)
• Remplaçant Mme Naira KARAPETYAN (Titulaire) : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 24/01/2017 au 25/06/2017)
• Remplaçant Mme Naira ZOHRABYAN (Titulaire) : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 26/01/2017 au 25/06/2017)
• Remplaçant Mme Zaruhi POSTANJYAN (Titulaire) : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 24/01/2012 au 03/10/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

26/01/2023 | Doc. 15693 | Proposition de résolution Faire en sorte que l'Azerbaïdjan réponde des graves violations du droit humanitaire international et de ses obligations statutaires 18/10/2022 | Doc. 15640 | Déclaration écrite Condamnation de l’agression de l’Azerbaïdjan contre le territoire souverain de la République d’Arménie 23/06/2022 | Doc. 15569 | Proposition de résolution L'Assemblée parlementaire doit soutenir le Kazakhstan dans la poursuite de ses réformes démocratiques 09/05/2018 | Doc. 14492 | Déclaration écrite La Turquie doit libérer le Pasteur Brunson 23/03/2018 | Doc. 14517 | Proposition de résolution De nouvelles formes de débat public sur les aspects éthiques des mutations rapides des sciences et des technologies

Votes sur des textes adoptés

27/06/2018 | Doc. 14570, vote sur le projet de texte pour recommandation Nouvelles restrictions des activités des ONG dans les États membres du Conseil de l'Europe 26/06/2018 | Doc. 14569, vote sur le projet de texte pour résolution La situation humanitaire des réfugiés dans les pays voisins de la Syrie 24/01/2018 | Doc. 14464, vote sur le projet de texte pour résolution Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne 24/01/2018 | Doc. 14464, vote sur le projet de texte pour recommandation Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne 24/01/2018 | Doc. 14452, vote sur le projet de texte pour résolution La bonne gouvernance du football