M. Luc Van den BRANDE (Belgique, PPE/DC)

Dans les groupes politiques

• Président·e du PPE/CD : Groupe du Parti populaire européen du 24/01/2005 au 20/11/2009
• Vice-Président·e : Groupe du Parti populaire européen du 24/09/2001 au 23/01/2005
• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 14/03/2001 au 20/11/2009

A l'Assemblée

• du 25/11/2003 au 20/11/2009 Représentant - Belgique
• du 25/09/2003 au 25/11/2003 Suppléant - Belgique
• du 14/03/2001 au 25/09/2003 Représentant - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

14/09/2009 | Doc. 12010 | Rapport La guerre entre la Géorgie et la Russie: un an après 14/05/2009 | Doc. 11913 | Rapport Création d’un statut de «partenaire pour la démocratie» auprès de l’Assemblée parlementaire 26/01/2009 | Doc. 11800 | Rapport La mise en œuvre de la Résolution 1633 (2008) sur les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie 01/10/2008 | Doc. 11724 | Rapport Les conséquences de la guerre entre la Géorgie et la Russie 24/06/2008 | Doc. 11660 | Rapport Fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie: développements récents

Propositions, déclarations écrites, questions

16/09/2009 | Doc. 12022 | Proposition de résolution La Déclaration de principes sur l’égalité, et l’action du Conseil de l’Europe 01/07/2009 | Doc. 11976 | Proposition de résolution Juges ad hoc: un problème pour la légitimité de la Cour européenne des droits de l'homme 30/06/2009 | Doc. 11973 | Proposition de résolution Droits de l’homme et lutte contre le terrorisme 11/06/2009 | Doc. 11947 | Proposition de résolution La nécessité de prendre des mesures juridiques internationales supplémentaires pour lutter contre la piraterie maritime 19/05/2009 | Doc. 11922 | Proposition de résolution La définition des prisonniers politiques

Votes sur des textes adoptés

29/09/2009 | Doc. 11989, vote sur le projet de texte pour recommandation L’éducation culturelle: promotion de la culture, de la créativité et de la compréhension interculturelle par l’éducation 29/09/2009 | Doc. 12010, vote sur le projet de texte pour résolution La guerre entre la Géorgie et la Russie: un an après 26/06/2009 | Doc. 11913, vote sur le projet de texte pour résolution Création d’un statut de «partenaire pour la démocratie» auprès de l’Assemblée parlementaire 25/06/2009 | Doc. 11968, vote sur le projet de texte pour résolution La situation en Iran 24/06/2009 | Doc. 11934, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des droits de l’homme en Europe: la nécessité d’éradiquer l’impunité