M. Theo MAISSEN (Suisse, PPE/DC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 25/01/2010 au 23/01/2012

A l'Assemblée

• du 25/01/2010 au 23/01/2012 Représentant - Suisse
• du 21/01/2008 au 25/01/2010 Suppléant - Suisse
• du 26/06/2006 au 21/01/2008 Représentant - Suisse
• du 26/01/2004 au 26/06/2006 Suppléant - Suisse
• du 21/01/2002 au 26/01/2004 Représentant - Suisse
• du 24/09/2001 au 21/01/2002 Suppléant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 25/01/2010 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission de la démocratie locale et régionale (du 25/01/2010 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Arthur LOEPFE (Membre) : Sous-commission des relations économiques internationales (du 25/01/2010 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

07/02/2006 | Doc. 10836 | Rapport Remembrement des terres en Europe centrale et orientale

Propositions, déclarations écrites, questions

09/02/2012 | Doc. 12758 | Déclaration écrite La République du Haut-Karabakh (Artsakh) 25/01/2012 | Doc. 12850 | Proposition de résolution Nécessité d'amender l'Article 27 du Règlement de l'Assemblée pour conférer à l'allemand, à l'italien et au russe, qui sont jusqu'ici des langues de travail, le statut de langues officielles de l’Assemblée 06/10/2011 | Doc. 12760 | Déclaration écrite Manifestation de soutien à Ales Bialiatski, défenseur bélarussien des droits de l'homme 05/10/2011 | Doc. 12758 | Déclaration écrite La République du Haut-Karabakh (Artsakh) 05/10/2011 | Doc. 12754 | Proposition de résolution Renforcer le mécanisme de déclaration des conflits d'intérêts à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Votes sur des textes adoptés

06/10/2011 | Doc. 12714, vote sur le projet de texte pour résolution Les recours abusifs au secret d’Etat et à la sécurité nationale: obstacles au contrôle parlementaire et judiciaire des violations des droits de l’homme 06/10/2011 | Doc. 12714, vote sur le projet de texte pour recommandation Les recours abusifs au secret d’Etat et à la sécurité nationale: obstacles au contrôle parlementaire et judiciaire des violations des droits de l’homme 06/10/2011 | Doc. 12747, vote sur le projet de texte pour résolution La situation politique dans les Balkans 06/10/2011 | Doc. 12712, vote sur le projet de texte pour résolution Les droits de l’homme et la lutte contre le terrorisme 05/10/2011 | Doc. 12720, vote sur le projet de texte pour résolution Combattre les «images d'abus commis sur des enfants» par une action engagée, transversale et internationalement coordonnée