M. Philippe NACHBAR

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 08/11/2001 au 17/11/2014

A l'Assemblée

• du 08/11/2001 au 17/11/2014 Représentant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 08/11/2001 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 24/01/2013 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 22/01/2013 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission du patrimoine culturel (du 27/01/2011 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 08/11/2001 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Frédéric REISS (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 23/01/2012 au 17/11/2014)
• Remplaçant M. André SCHNEIDER (Membre) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 01/10/2007 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

04/07/2013 | Doc. 13277 | Proposition de recommandation La préservation de la culture dans les situations de crise et de post-crise 13/10/2010 | Doc. 12404 | Proposition de recommandation Gouvernance des établissements d'enseignement supérieur dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur 28/04/2010 | Doc. 12228 | Proposition de résolution Les politiques européennes de la culture et de l’éducation par les parlements nationaux 23/06/2009 | Doc. 11966 | Déclaration écrite La situation en Iran 06/05/2009 | Doc. 11906 | Proposition de résolution 20e anniversaire du Comité européen contre la torture: l'heure du bilan

Votes sur des textes adoptés

27/06/2013 | Doc. 13258, vote sur le projet de texte pour résolution Manifestations et menaces pour la liberté de réunion, la liberté des médias et la liberté d'expression