M. François LONCLE (France, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts du 01/08/2017 au 08/10/2017
• Membre : Groupe socialiste du 01/10/2007 au 31/07/2017

A l'Assemblée

• du 01/10/2007 au 08/10/2017 Représentant - France
• du 03/09/2002 au 01/10/2007 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 08/10/2017)
• Membre : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 01/10/2007 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 26/01/2012 au 02/10/2012)
• Membre : Sous-commission de l'énergie (du 01/10/2007 au 27/01/2011)
• Remplaçant Mme Josette DURRIEU (Membre) : (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (du 22/09/1997 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Christine MARIN (Présidente) : Sous-commission de l'énergie (du 26/01/2011 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

21/03/2017 | Doc. 14275 | Proposition de résolution Coopération avec les mécanismes de protection des droits de l’homme des Nations Unies – un défi pour le Conseil de l’Europe et ses Etats membres 18/10/2016 | Doc. 14189 | Proposition de résolution Mise en oeuvre des recommandations de l'OCDE 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 25/06/2015 | Doc. 13836 | Déclaration écrite Le recul des droits fondamentaux à l'Office européen des brevets 23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien

Votes sur des textes adoptés

11/10/2016 | Doc. 14140, vote sur le projet de texte pour recommandation Droits de l’enfant liés à la maternité de substitution 29/01/2015 | Doc. 13664, vote sur le projet de texte pour recommandation La protection de la liberté des médias en Europe 29/01/2015 | Doc. 13664, vote sur le projet de texte pour résolution La protection de la liberté des médias en Europe 24/01/2013 | Doc. 13107, vote sur le projet de texte pour résolution Développements récents au Mali et en Algérie et menace pour la sécurité et les droits de l'homme dans la région méditerranéenne 26/04/2012 | Doc. 12882, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des personnes déplacées dans le Caucase du Nord et retournées dans la région