Député
Union des démocrates et indépendents
Assemblée nationale
FR - 75355 - Paris cedex 07 SP
France
Langue de travail : Français
21/04/2015 - Session L’Organisation doit disposer de plus de ressources pour répondre aux défis posés au continent européen 21/04/2015 - Session L’APCE salue la proposition des autorités turques de devenir grand contributeur au budget du Conseil de l’Europe 01/04/2015 - Règlement, immunités et affaires institutionnelles 'La baisse du financement menace le rôle du Conseil de l'Europe à l’heure où les défis se multiplient'' 10/04/2014 - Session Protéger les mineurs contre les dérives sectaires
02/04/2015 | Doc. 13744 | Rapport Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2016-2017 02/04/2015 | Doc. 13743 | Rapport Budget et priorités du Conseil de l’Europe pour l’exercice biennal 2016-2017 17/03/2014 | Doc. 13441 | Rapport La protection des mineurs contre les dérives sectaires 02/05/2013 | Doc. 13205 | Rapport Dépenses de l’Assemblée parlementaire pour l’exercice biennal 2014-2015 02/05/2013 | Doc. 13204 | Rapport Les budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour l’exercice biennal 2014-2015
26/04/2016 | Doc. 14042 | Proposition de résolution «Citoyens numériques»: repenser le rôle de l’éducation 22/04/2016 | Doc. 14041 | Proposition de résolution La sauvegarde et la valorisation du patrimoine culturel immatériel de l’Europe 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 24/06/2015 | Doc. 13833 | Proposition de résolution La convergence technologique, l’intelligence artificielle et les droits de l’homme 23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien
26/01/2016 | Doc. 13930, vote sur le projet de texte pour résolution L’escalade de la violence dans le Haut-Karabakh et les autres territoires occupés en Azerbaïdjan 26/01/2016 | Doc. 13931, vote sur le projet de texte pour résolution Les habitants de régions frontalières de l’Azerbaïdjan sont délibérément privés d’eau 26/01/2016 | Doc. 13936, vote sur le projet de texte pour résolution Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l'Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de Jordanie 10/04/2014 | Doc. 13435, vote sur le projet de texte pour résolution Nécessité de s’occuper d’urgence des nouveaux cas de défaut de coopération avec la Cour européenne des droits de l'homme 10/04/2014 | Doc. 13435, vote sur le projet de texte pour recommandation Nécessité de s’occuper d’urgence des nouveaux cas de défaut de coopération avec la Cour européenne des droits de l'homme