M. John DUPRAZ

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 26/01/2004 au 21/01/2008 Suppléant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

26/06/2007 | Doc. 11322 | Avis de commission Blasphème, insultes à caractère religieux et incitation à la haine contre des personnes au motif de leur religion 19/12/2006 | Doc. 11114 | Rapport L’agriculture et l’emploi irrégulier en Europe 02/06/2005 | Doc. 10566 | Rapport L’environnement et les objectifs du Millénaire pour le développement

Propositions, déclarations écrites, questions

09/01/2008 | Doc. 11484 | Proposition de résolution Biodiversité et changements climatiques 11/12/2007 | Doc. 11463 | Proposition de résolution Pour une nouvelle gouvernance des océans – le problème de l’Atlantique Nord 11/12/2007 | Doc. 11462 | Proposition de résolution Déchets militaires et environnement 17/04/2007 | Doc. 11251 | Proposition de recommandation Protection de l'environnement par les économies d'énergie dans les administrations et au Conseil de l'Europe 21/03/2007 | Doc. 11213 | Proposition de résolution Interdiction des bombes à sous-munitions

Votes sur des textes adoptés

04/10/2007 | Doc. 11305, vote sur le projet de texte pour résolution Vers une dépénalisation de la diffamation 04/10/2007 | Doc. 11305, vote sur le projet de texte pour recommandation Vers une dépénalisation de la diffamation 04/10/2007 | Doc. 11293, vote sur le projet de texte pour résolution La notion de guerre préventive et ses conséquences pour les relations internationales 04/10/2007 | Doc. 11352, vote sur le projet de texte pour résolution Prostitution - quelle attitude adopter ? 04/10/2007 | Doc. 11352, vote sur le projet de texte pour recommandation Prostitution - quelle attitude adopter ?