M. Konstantin KOSACHEV (Fédération de Russie*, GDE)

Dans les groupes politiques

• Premier·ère Vice-Président·e : Groupe démocrate européen du 02/03/2004 au 09/03/2012

A l'Assemblée

• du 02/03/2004 au 09/03/2012 Représentant - Fédération de Russie*

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 09/03/2012)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Bureau de l'Assemblée (du 24/01/2011 au 23/01/2012)
• Deuxième Vice-Président·e : (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (du 02/03/2004 au 23/01/2012)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Bureau de l'Assemblée (du 02/03/2004 au 24/01/2011)
• Remplaçant M. Leonid SLUTSKIY (Président·e ) : Sous-commission des relations extérieures (du 27/01/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Leonid SLUTSKIY (Titulaire) : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 02/03/2004 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Leonid SLUTSKIY (Titulaire) : Sous-commission des relations extérieures (du 02/03/2004 au 27/01/2011)

Rapports et avis de commission

12/06/2006 | Doc. 10958 | Rapport Mise en œuvre des décisions du 3e Sommet du Conseil de l’Europe 11/04/2006 | Doc. 10892 | Rapport Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne 24/01/2005 | Doc. 10381 | Rapport Le 3e Sommet 05/10/2004 | Doc. 10312 | Rapport Défi du terrorisme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe

Propositions, déclarations écrites, questions

25/01/2012 | Doc. 12850 | Proposition de résolution Nécessité d'amender l'Article 27 du Règlement de l'Assemblée pour conférer à l'allemand, à l'italien et au russe, qui sont jusqu'ici des langues de travail, le statut de langues officielles de l’Assemblée 12/10/2011 | Doc. 12771 | Proposition de résolution Retours effectifs et équitables des migrants en situation irrégulière et des demandeurs d'asile déboutés 06/10/2011 | Doc. 12764 | Déclaration écrite Condamnation des actes de violence armée commis par les unités de la KFOR sur des civils serbes sur le territoire de la province autonome du Kosovo-Metohija 05/10/2011 | Doc. 12754 | Proposition de résolution Renforcer le mécanisme de déclaration des conflits d'intérêts à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe 22/06/2011 | Doc. 12661 | Proposition de résolution Faire barrage aux manifestations de néonazisme et de xénophobie

Votes sur des textes adoptés

06/10/2011 | Doc. 12714, vote sur le projet de texte pour résolution Les recours abusifs au secret d’Etat et à la sécurité nationale: obstacles au contrôle parlementaire et judiciaire des violations des droits de l’homme 06/10/2011 | Doc. 12747, vote sur le projet de texte pour résolution La situation politique dans les Balkans 04/10/2011 | Doc. 12689, vote sur le projet de texte pour résolution La souveraineté nationale et le statut d’Etat dans le droit international contemporain: nécessité d’une clarification 21/06/2011 | Doc. 12625, vote sur le projet de texte pour résolution La demande de statut de Partenaire pour la Démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement du Maroc 20/06/2011 | Doc. 12622, vote sur le projet de texte pour avis Les budgets et priorités du Conseil de l’Europe pour les exercices 2012-2013