M. József KOZMA

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 04/10/2004 au 21/05/2010 Suppléant - Hongrie

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

25/05/2009 | Doc. 11924 | Rapport La promotion de services de médias en ligne et sur internet adaptés aux mineurs

Propositions, déclarations écrites, questions

16/10/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite Le camp d'Achraf 30/09/2009 | Doc. 12052 | Déclaration écrite Le Parlement lituanien limite la liberté d'expression des lesbiennes, gays, bisexuels et transsexuels (LGBT) par des sanctions pénales 29/09/2009 | Doc. 12046 | Déclaration écrite Le camp d'Achraf 17/09/2009 | Doc. 12021 | Proposition de recommandation Le respect de la vie privée et la gestion des informations à caractère personnel sur Internet et d’autres médias en ligne 07/07/2009 | Doc. 11981 | Proposition de recommandation Le droit de chacun de participer à la vie culturelle

Votes sur des textes adoptés

29/09/2009 | Doc. 11989, vote sur le projet de texte pour recommandation L’éducation culturelle: promotion de la culture, de la créativité et de la compréhension interculturelle par l’éducation 29/09/2009 | Doc. 12010, vote sur le projet de texte pour résolution La guerre entre la Géorgie et la Russie: un an après 28/09/2009 | Doc. 11924, vote sur le projet de texte pour recommandation La promotion de services de médias en ligne et sur internet adaptés aux mineurs 26/06/2009 | Doc. 11913, vote sur le projet de texte pour résolution Création d’un statut de «partenaire pour la démocratie» auprès de l’Assemblée parlementaire 01/10/2008 | Doc. 11696, vote sur le projet de texte pour recommandation Actualiser l’agenda du Conseil de l’Europe en matière de jeunesse