Mme Fatma PEHLIVAN (Belgique, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe socialiste du 27/01/2014 au 17/11/2014

A l'Assemblée

• du 27/01/2014 au 17/11/2014 Suppléante - Belgique
• du 23/11/2004 au 23/11/2007 Suppléante - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 27/01/2014 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 29/01/2014 au 17/11/2014)
• Remplaçante de Mme Sabine VERMEULEN (Titulaire) : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 29/01/2014 au 17/11/2014)

Rapports et avis de commission

10/11/2006 | Doc. 11097 | Avis de commission La présence turque en Europe : travailleurs migrants et nouveaux citoyens européens

Propositions, déclarations écrites, questions

02/10/2014 | Doc. 13623 | Déclaration écrite Violations massives des droits des Tatars de Crimée dans la Crimée illégalement occupée par la Fédération de Russie 05/02/2014 | Doc. 13425 | Proposition de résolution Education non formelle: apprendre à être un bon citoyen 23/03/2006 | Doc. 10855 | Proposition de recommandation Egalité entre filles et garçons en Europe

Votes sur des textes adoptés

31/01/2014 | Doc. 13383, vote sur le projet de texte pour résolution Révision de la Convention européenne sur la télévision transfrontière 31/01/2014 | Doc. 13383, vote sur le projet de texte pour recommandation Révision de la Convention européenne sur la télévision transfrontière 31/01/2014 | Doc. 13370, vote sur le projet de texte pour résolution L’obligation des institutions internationales de répondre de leurs actes en cas de violations des droits de l’homme 31/01/2014 | Doc. 13370, vote sur le projet de texte pour recommandation L’obligation des institutions internationales de répondre de leurs actes en cas de violations des droits de l’homme 30/01/2014 | Doc. 13405, vote sur le projet de texte pour résolution Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine