M. José Luís ARNAUT (Portugal)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 06/06/2005 au 25/01/2010 Représentant - Portugal

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

07/01/2010 | Doc. 12101 | Rapport Repenser les droits des créateurs à l’ère d’internet 18/12/2007 | Doc. 11467 | Rapport La nécessité de préserver le modèle sportif européen

Propositions, déclarations écrites, questions

17/09/2009 | Doc. 12021 | Proposition de recommandation Le respect de la vie privée et la gestion des informations à caractère personnel sur Internet et d’autres médias en ligne 30/04/2009 | Doc. 11886 | Proposition de résolution L’éthique de la science 30/04/2009 | Doc. 11889 | Proposition de recommandation Education contre la violence à l’école 01/09/2008 | Doc. 11617 | Proposition de recommandation La recherche d’un équilibre entre le sauvetage des découvertes archéologiques et les projets d’aménagement 22/04/2008 | Doc. 11593 | Proposition de résolution Encourager la diplomatie parlementaire

Votes sur des textes adoptés

24/06/2009 | Doc. 11934, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des droits de l’homme en Europe: la nécessité d’éradiquer l’impunité 24/06/2009 | Doc. 11934, vote sur le projet de texte pour recommandation La situation des droits de l’homme en Europe: la nécessité d’éradiquer l’impunité 23/06/2009 | Doc. 11939, vote sur le projet de texte pour recommandation Situation au Bélarus 28/04/2009 | Doc. 11841, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe 28/04/2009 | Doc. 11841, vote sur le projet de texte pour recommandation La situation des défenseurs des droits de l’homme dans les Etats membres du Conseil de l’Europe