M. Miloš JEVTIĆ (Serbie, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe socialiste du 13/03/2009 au 01/10/2012

A l'Assemblée

• du 13/03/2009 au 01/10/2012 Suppléant - Serbie
• du 26/06/2006 au 13/03/2009 Représentant - Serbie
• du 23/06/2003 au 25/04/2004 Suppléant - Serbie et Monténégro

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 01/10/2012)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 13/03/2009 au 01/10/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (du 13/03/2009 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Nataša JOVANOVIĆ (Membre) : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 26/06/2006 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

13/04/2011 | Doc. 12584 | Proposition de résolution Renforcer les mécanismes de protection des droits des consommateurs 10/06/2010 | Doc. 12290 | Proposition de résolution Poursuite du dialogue du Conseil de l’Europe dans les bassins de la Méditerranée et de la mer Noire

Votes sur des textes adoptés

01/10/2008 | Doc. 11726, vote sur le projet de texte pour résolution Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles 01/10/2008 | Doc. 11528, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des minorités nationales en Voïvodine et de la minorité ethnique roumaine en Serbie 01/10/2008 | Doc. 11528, vote sur le projet de texte pour recommandation La situation des minorités nationales en Voïvodine et de la minorité ethnique roumaine en Serbie 27/06/2007 | Doc. 11292, vote sur le projet de texte pour résolution Combattre l’antisémitisme en Europe 27/06/2007 | Doc. 11289, vote sur le projet de texte pour recommandation Situation des réfugiés et personnes déplacées de longue date en Europe du Sud-Est