M. Vahe HOVHANNISYAN (Arménie, CE)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des conservateurs européens du 05/10/2014 au 05/03/2015
• Membre : Groupe démocrate européen du 25/06/2014 au 04/10/2014
• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 01/10/2012 au 24/05/2014

A l'Assemblée

• du 01/10/2012 au 05/03/2015 Suppléant - Arménie
• du 01/10/2007 au 29/05/2008 Suppléant - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 01/10/2012 au 05/03/2015)
• Remplaçant Mme Zaruhi POSTANJYAN (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 01/10/2012 au 20/01/2013)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

03/07/2014 | Doc. 13570 | Proposition de résolution Le harcèlement des journalistes d’investigation qui dénoncent la corruption en Azerbaïdjan 24/06/2014 | Doc. 13545 | Déclaration écrite La détérioration de la situation des droits de l’homme, de l’Etat de droit et de la démocratie en Azerbaïdjan 11/02/2014 | Doc. 13314 | Déclaration écrite Le Parlement ukrainien devrait parachever la mise en place des conditions préalables à la signature de l’Accord d’association avec l’Union européenne 01/10/2013 | Doc. 13314 | Déclaration écrite Le Parlement ukrainien devrait parachever la mise en place des conditions préalables à la signature de l’Accord d’association avec l’Union européenne 01/10/2013 | Doc. 13318 | Proposition de résolution L'accès à la justice grâce à des instruments en ligne

Votes sur des textes adoptés

29/01/2014 | Doc. 13386, vote sur le projet de texte pour résolution Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie 29/01/2014 | Doc. 13386, vote sur le projet de texte pour recommandation Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie 28/06/2013 | Doc. 13220, vote sur le projet de texte pour avis Projet de protocole n° 16 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales 28/06/2013 | Doc. 13214, vote sur le projet de texte pour résolution Séparer la responsabilité politique de la responsabilité pénale 23/01/2013 | Doc. 13083, vote sur le projet de texte pour résolution Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits