M. Daniel DUCARME (Belgique)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 23/11/2007 au 28/08/2010 Représentant - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

10/10/2008 | Doc. 11736 | Avis de commission Emeutes dans les villes européennes: leçons et réaction du Conseil du l’Europe

Propositions, déclarations écrites, questions

27/11/2009 | Doc. 12091 | Proposition de recommandation Pour une politique relative à l’acquisition de terres dans les pays les moins développés et la gouvernance foncière 13/10/2009 | Doc. 12065 | Proposition de résolution Lutter contre le recul des droits humains des femmes dans le monde 04/05/2009 | Doc. 11890 | Proposition de recommandation Pour une politique européenne des citoyens européens établis hors de leur pays d’origine 09/10/2008 | Doc. 11741 | Proposition de résolution Les conflits armés et l’environnement 01/10/2008 | Doc. 11733 | Déclaration écrite Pour un Zimbabwe démocratique

Votes sur des textes adoptés

16/04/2008 | Doc. 11537, vote sur le projet de texte pour résolution Accès à un avortement sans risque et légal en Europe