M. Haluk KOÇ

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts depuis le 01/08/2017
• Membre : Groupe socialiste du 25/01/2015 au 31/07/2017
• Vice-Président(e) : Groupe socialiste du 27/01/2014 au 24/01/2015
• Membre : Groupe socialiste du 21/01/2013 au 26/01/2014
• Vice-Président(e) : Groupe socialiste du 23/01/2012 au 20/01/2013
• Membre : Groupe socialiste du 21/01/2008 au 23/01/2012

A l'Assemblée

• depuis le 21/01/2008 Représentant-Turquie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Premier Vice-Président(e) : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (depuis le 29/01/2020)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 26/01/2016 au 28/01/2020)
• Président(e) : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 27/01/2015 au 25/01/2016)
• Président(e) de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles : Bureau de l'Assemblée (du 27/01/2015 au 25/01/2016)
• Président(e) de la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles : Commission permanente (du 27/01/2015 au 25/01/2016)
• Deuxième Vice-Président(e) : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 30/01/2014 au 26/01/2015)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 23/04/2012 au 29/01/2014)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (depuis le 23/01/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille (du 21/01/2008 au 23/01/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 21/01/2008 au 23/01/2012)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (depuis le 21/01/2008)
• Membre de la commission de suivi des l'États membre qui sonts parties aux conflits en vertu du mandat de la sous-commission : Sous-commission sur les conflits entre les Etats membres du Conseil de l'Europe (depuis le 01/07/2019)
• Titulaire : Sous-commission sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme (depuis le 21/01/2019)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 07/03/2016 au 21/01/2019)
• Titulaire SOC : Sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme (du 28/01/2014 au 25/01/2015)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 22/01/2013 au 25/01/2016)
• Remplaçant(e) SOC : Sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme (du 22/01/2013 au 27/01/2014)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant(e) SOC : Sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission de la Santé (du 21/01/2008 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission du développement durable (du 21/01/2008 au 23/01/2012)
• Remplaçant(e) de M. Ahmet Ünal ÇEVİKÖZ (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (depuis le 08/10/2018)
• Remplaçant(e) de Mme Selin SAYEK BÖKE (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (depuis le 08/10/2018)
• Remplaçant(e) de M. İlhan KESİCİ (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 25/01/2016 au 07/10/2018)
• Remplaçant(e) de M. Deniz BAYKAL (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 26/11/2015)
• Remplaçant(e) de M. Deniz BAYKAL (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 25/01/2016 au 24/11/2016)
• Remplaçant(e) de Mme Gülsün BİLGEHAN (Titulaire) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 23/01/2012 au 26/11/2015)
• Remplaçant(e) de M. Deniz BAYKAL (Membre) : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 03/10/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant(e) de Mme Gülsün BİLGEHAN (Membre) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 03/10/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant(e) de Mme Birgen KELEŞ (Membre) : (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (du 21/01/2008 au 03/10/2011)
• Remplaçant(e) de Mme Birgen KELEŞ (Membre) : (Ancienne) Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes (du 21/01/2008 au 03/10/2011)

Rapports et avis de commission

01/06/2012 | Doc. 12943 | Rapport L’inacceptabilité des restrictions à la liberté de circulation à titre de sanction pour des prises de position politiques

Propositions, déclarations écrites, questions

10/09/2020 | Doc. 15137 | Proposition de résolution Combattre et prévenir l'usage excessif et injustifié de la force par les forces de l'ordre 04/02/2020 | Doc. 15073 | Proposition de résolution Le rôle de l’Assemblée parlementaire dans l’élaboration d’une démarche systématique face aux épidémies mondiales 30/01/2020 | Doc. 15058 | Déclaration écrite Condamnation du révisionnisme à l’égard des faits de la Seconde Guerre mondiale 27/01/2020 | Doc. 15040 | Proposition de résolution La liberté des médias, la confiance du public et le droit de savoir des citoyens 27/01/2020 | Doc. 15041 | Proposition de résolution Le contrôle de la communication en ligne: une menace pour le pluralisme des médias, la liberté d’information et la dignité

Votes sur des textes adoptés

31/01/2020 | Doc. 15028, vote sur le projet de texte pour résolution La démocratie piratée? Comment réagir? 31/01/2020 | Doc. 15029, vote sur le projet de texte pour résolution Tourisme pour la transplantation d'organes 31/01/2020 | Doc. 15022, vote sur le projet de texte pour recommandation Lutter contre le trafic de tissus et de cellules d’origine humaine 30/01/2020 | Doc. 15055, vote sur le projet de texte pour résolution Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits 30/01/2020 | Doc. 15055, vote sur le projet de texte pour recommandation Obligations internationales relatives au rapatriement des enfants des zones de guerre et de conflits