M. André BUGNON

Dans les groupes politiques

• Commissaire aux comptes : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 25/01/2010 au 26/01/2014
• Commissaire aux comptes : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 25/01/2010 au 24/01/2016

A l'Assemblée

• du 25/01/2010 au 24/01/2016 Représentant - Suisse
• du 21/01/2008 au 25/01/2010 Suppléant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 21/01/2013 au 24/01/2016)
• Troisième Vice-Président·e : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 23/01/2012 au 24/01/2016)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 23/01/2012 au 24/01/2012)
• Premier·ère Vice-Président·e : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 27/01/2011 au 23/01/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (du 25/01/2010 au 23/01/2012)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 25/01/2010 au 27/01/2011)
• Vice-Président·e : Sous-commission des relations extérieures (du 09/04/2014 au 24/01/2016)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 24/01/2013 au 24/01/2016)
• Titulaire : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 24/01/2013 au 24/01/2016)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 23/01/2013 au 26/01/2014)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 26/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission des migrations (du 25/01/2010 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Liliane MAURY PASQUIER (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 25/01/2012 au 24/01/2016)
• Remplaçant M. Andreas GROSS (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 25/01/2012)
• Remplaçant M. Arthur LOEPFE (Membre) : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 25/01/2010 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Liliane MAURY PASQUIER (Titulaire) : Sous-commission de la santé publique (du 27/01/2014 au 24/01/2016)
• Remplaçant M. Luc RECORDON (Titulaire) : Sous-commission de l'environnement et de l'énergie (du 23/01/2013 au 24/01/2016)
• Remplaçant M. Luc RECORDON (Titulaire) : Sous-commission de l'environnement et de l'énergie (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant Mme Doris FIALA (Membre) : Sous-commission des réfugiés (du 25/01/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Doris FIALA (Présidente) : Sous-commission des réfugiés (du 21/01/2008 au 24/01/2011)

Rapports et avis de commission

31/03/2014 | Doc. 13467 | Avis de commission La protection des mineurs contre les dérives sectaires 04/11/2011 | Doc. 12784 | Avis de commission Ce que l’Europe peut faire pour les enfants de régions ravagées par un désastre naturel et en situation de crise: les exemples d’Haïti et de l’Afghanistan

Propositions, déclarations écrites, questions

16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 10/06/2015 | Doc. 13812 | Proposition de résolution L'avenir de la Libye entre les menaces du terrorisme et une perspective démocratique 26/05/2015 | Doc. 13774 rev 2 | Déclaration écrite La tentative de prise de pouvoir non démocratique en Macédoine {Selon la Résolution (95) 23 du Comité des Ministres, à toute fin requise au sein du Conseil de l’Europe, il est provisoirement fait référence à cet Etat sous l’appellation de «l’ex-République yougoslave de Macédoine», dans l’attente du règlement de la divergence qui a surgi au sujet du nom de cet Etat.} 23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 03/02/2015 | Doc. 13708 | Proposition de résolution La gestion des situations d'urgences internationales liées à la santé publique

Votes sur des textes adoptés

01/10/2015 | Doc. 13863, vote sur le projet de texte pour résolution L'abus de la détention provisoire dans les Etats Parties à la Convention européenne des droits de l'homme 01/10/2015 | Doc. 13863, vote sur le projet de texte pour recommandation L'abus de la détention provisoire dans les Etats Parties à la Convention européenne des droits de l'homme 30/09/2015 | Doc. 13864, vote sur le projet de texte pour résolution La mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme 30/09/2015 | Doc. 13864, vote sur le projet de texte pour recommandation La mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme 30/09/2015 | Doc. 13851, vote sur le projet de texte pour résolution Liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique