M. Oliver HEALD

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe démocrate européen du 29/09/2008 au 20/01/2013

A l'Assemblée

• du 23/01/2012 au 20/01/2013 Représentant·e-Royaume-Uni
• du 29/09/2008 au 23/01/2012 Suppléant·e-Royaume-Uni

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Premier Vice-Président·e : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 24/01/2012 au 01/10/2012)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 03/10/2011 au 23/01/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 29/09/2008 au 23/01/2012)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 29/09/2008 au 24/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• GDE Titulaire : Sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme (du 24/01/2012 au 03/10/2012)
• Titulaire : Sous-commission sur les droits des minorités (du 03/10/2011 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission de la jeunesse et du sport (du 29/09/2008 au 23/01/2012)
• Membre : Sous-commission de la démocratie locale et régionale (du 29/09/2008 au 27/01/2011)
• Remplaçant.e de Lord Richard INGLEWOOD (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 12/11/2010 au 03/10/2011)
• Remplaçant.e de M. Geraint DAVIES (Titulaire) : Sous-commission des droits de l'homme (du 27/01/2011 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

31/07/2012 | Doc. 13000 | Rapport Déontologie des membres de l’Assemblée parlementaire: bonne pratique ou devoir?

Propositions, déclarations écrites, questions

22/10/2012 | Doc. 12988 | Déclaration écrite L'agression syrienne est une menace pour l'Europe 24/09/2012 | Doc. 13028 | Proposition de résolution Le renforcement de la démocratie nationale par l’intermédiaire des pouvoirs locaux en Europe 27/06/2012 | Doc. 12988 | Déclaration écrite L’agression syrienne est une menace pour l’Europe 26/04/2012 | Doc. 12921 | Proposition de résolution Promouvoir les droits de l’homme des détenus dans les États membres du Conseil de l’Europe 24/01/2012 | Doc. 12846 | Proposition de résolution Le Pasteur Youcef Nadarkhani

Votes sur des textes adoptés

28/06/2012 | Doc. 12981, vote sur le projet de texte pour résolution La crise de la transition démocratique en Egypte 27/06/2012 | Doc. 12957, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des défenseurs des droits de l'homme dans les Etats membres du Conseil de l'Europe 26/04/2012 | Doc. 12906, vote sur le projet de texte pour résolution La situation en Syrie 26/04/2012 | Doc. 12882, vote sur le projet de texte pour résolution La situation des personnes déplacées dans le Caucase du Nord et retournées dans la région 25/04/2012 | Doc. 12889, vote sur le projet de texte pour résolution La bonne gouvernance et l’éthique du sport