M. Jean-Claude FRÉCON (France, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe socialiste du 28/11/2008 au 10/12/2016

A l'Assemblée

• du 18/11/2014 au 10/12/2016 Suppléant - France
• du 23/01/2012 au 18/11/2014 Représentant - France
• du 28/11/2008 au 23/01/2012 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 23/01/2012 au 18/11/2014)
• Président·e : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 28/01/2016 au 10/12/2016)
• Vice-Président·e : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 29/01/2015 au 27/01/2016)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 23/01/2013 au 10/12/2016)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission de la démocratie locale et régionale (du 28/11/2008 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. François LONCLE (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 18/11/2014 au 10/12/2016)
• Remplaçant Mme Josette DURRIEU (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 17/11/2014)
• Remplaçant M. Denis JACQUAT (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 18/11/2014 au 10/12/2016)
• Remplaçant M. François LONCLE (Membre) : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 01/10/2007 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

13/10/2016 | Doc. 14182 | Proposition de résolution Examiner les besoins de santé des adolescents en Europe 12/10/2016 | Doc. 14176 | Déclaration écrite La situation des droits de l’homme au Mexique 11/07/2016 | Doc. 14036 | Déclaration écrite Justice pour Giulio Regeni 21/04/2016 | Doc. 14036 | Déclaration écrite Justice pour Giulio Regeni 29/01/2016 | Doc. 13970 | Proposition de résolution Le statut des journalistes en Europe

Votes sur des textes adoptés

12/10/2016 | Doc. 14127, vote sur le projet de texte pour résolution Le sport pour tous: un pont vers l'égalité, l'intégration et l'inclusion sociale 12/10/2016 | Doc. 14130, vote sur le projet de texte pour résolution Conséquences politiques du conflit en Ukraine 12/10/2016 | Doc. 14139, vote sur le projet de texte pour résolution Recours juridiques contre les violations des droits de l’homme commises dans les territoires ukrainiens se trouvant hors du contrôle des autorités ukrainiennes 12/10/2016 | Doc. 14136, vote sur le projet de texte pour résolution Coopération avec la Cour pénale internationale: pour un engagement étendu et concret 11/10/2016 | Doc. 14140, vote sur le projet de texte pour recommandation Droits de l’enfant liés à la maternité de substitution