Mme Arpine HOVHANNISYAN (Arménie, PPE/DC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 11/10/2018 au 20/01/2019
• Vice-Présidente : Groupe du Parti populaire européen du 08/02/2018 au 10/10/2018
• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 26/06/2017 au 07/02/2018
• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 01/10/2012 au 27/09/2015

A l'Assemblée

• du 26/06/2017 au 20/01/2019 Représentante - Arménie
• du 01/10/2012 au 27/09/2015 Représentante - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 24/11/2017 au 20/01/2019)
• Présidente de délégation nationale : Commission permanente (du 26/06/2017 au 20/01/2019)
• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 26/06/2017 au 20/01/2019)
• Vice-Présidente de l'Assemblée : Bureau de l'Assemblée (du 26/06/2017 au 21/01/2018)
• Vice-Présidente de l'Assemblée : Commission permanente (du 26/06/2017 au 21/01/2018)
• Titulaire PPE/DC : Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme (du 26/01/2015 au 27/09/2015)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 01/10/2012 au 27/09/2015)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 25/01/2018 au 20/01/2019)
• Membre de la commission de suivi des États membres qui sonts parties aux conflits en vertu du mandat de la sous-commission : Sous-commission sur les conflits concernant les Etats membres du Conseil de l’Europe (du 25/01/2018 au 20/01/2019)
• Titulaire : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 06/09/2017 au 20/01/2019)
• Titulaire : Sous-commission sur la mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme (du 27/01/2015 au 27/09/2015)
• Titulaire : Sous-commission des droits de l'homme (du 28/01/2014 au 27/09/2015)
• Titulaire : Sous-commission sur les problèmes criminels et la lutte contre le terrorisme (du 22/01/2013 au 27/01/2014)
• Titulaire : Sous-commission sur la prééminence du droit (du 22/01/2013 au 27/01/2014)
• Remplaçante de M. Mikayel MELKUMYAN (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 01/06/2018 au 20/01/2019)
• Remplaçante de M. Mher SHAHGELDYAN (Titulaire) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 27/01/2014 au 27/09/2015)
• Remplaçante de Mme Zaruhi POSTANJYAN (Titulaire) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 01/10/2012 au 26/01/2014)
• Remplaçante de Mme Naira ZOHRABYAN (Titulaire) : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 26/06/2017 au 31/05/2018)
• Remplaçante de Mme Naira ZOHRABYAN (Titulaire) : Sous-commission sur les diasporas (du 24/01/2018 au 31/05/2018)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

23/01/2018 | Doc. 14479 | Proposition de résolution L’assassinat de Mme Daphne Caruana Galizia et l’État de droit, à Malte et ailleurs: veiller à ce que toute la lumière soit faite 23/01/2018 | Doc. 14482 | Proposition de résolution Armes et fonds européens livrés à Daech 29/06/2017 | Doc. 14371 | Proposition de résolution Procédures de règlement extrajudiciaire en matière de justice pénale: avantages et risques 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 01/07/2015 | Doc. 13840 | Proposition de résolution La démocratie et l’Union européenne

Votes sur des textes adoptés

10/10/2018 | Doc. 14619, vote sur le projet de texte pour résolution L’accès illimité des organes de suivi des droits de l’homme du Conseil de l’Europe et des Nations Unies aux États membres, y compris aux «zones grises» 10/10/2018 | Doc. 14619, vote sur le projet de texte pour recommandation L’accès illimité des organes de suivi des droits de l’homme du Conseil de l’Europe et des Nations Unies aux États membres, y compris aux «zones grises» 29/06/2018 | Doc. 14566, vote sur le projet de texte pour résolution Destruction délibérée et trafic illicite d’éléments du patrimoine culturel 29/06/2018 | Doc. 14566, vote sur le projet de texte pour recommandation Destruction délibérée et trafic illicite d’éléments du patrimoine culturel 11/10/2017 | Doc. 14403, vote sur le projet de texte pour résolution Le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan