M. Artsruni AGHAJANYAN

Dans les groupes politiques

• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 24/01/2011 au 11/04/2011
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 25/01/2010 au 24/01/2011

A l'Assemblée

• du 25/01/2010 au 11/04/2011 Représentant - Arménie
• du 26/01/2009 au 25/01/2010 Suppléant - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 25/01/2010 au 11/04/2011)
• Membre : Sous-commission du développement durable (du 25/01/2010 au 27/01/2011)
• Membre : Sous-commission de la démocratie locale et régionale (du 25/01/2010 au 27/01/2011)
• Remplaçant M. Armen MELIKYAN (Titulaire) : Sous-commission de la Charte sociale européenne et de l'emploi (du 22/06/2009 au 27/01/2011)
• Remplaçant M. Armen MELIKYAN (Membre) : Sous-commission de la Santé (du 22/06/2009 au 27/01/2011)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

27/05/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh 14/02/2011 | Doc. 12387 | Déclaration écrite L’Azerbaïdjan doit être invité à satisfaire aux obligations et aux engagements qu’il a pris à l’égard du Conseil de l’Europe 27/01/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh 25/01/2011 | Doc. 12492 | Proposition de recommandation Vers une convention du Conseil de l'Europe pour lutter contre le trafic d'organes, de tissus et de cellules d’origine humaine 18/10/2010 | Doc. 12418 | Déclaration écrite La réforme du Conseil de l'Europe : la participation de la société civile en danger

Votes sur des textes adoptés

27/01/2011 | Doc. 12493, vote sur le projet de texte pour recommandation Violence à l’encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient 08/10/2010 | Doc. 12391, vote sur le projet de texte pour résolution Procédures nationales de sélection des candidats à la Cour européenne des droits de l'homme 07/10/2010 | Doc. 12386, vote sur le projet de texte pour résolution La montée récente en Europe du discours sécuritaire au niveau national: le cas des Roms 07/10/2010 | Doc. 12262, vote sur le projet de texte pour résolution Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés 07/10/2010 | Doc. 12262, vote sur le projet de texte pour recommandation Garantir le droit à la scolarisation des enfants malades ou handicapés