M. Armen MELIKYAN

Dans les groupes politiques

• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 22/06/2009 au 23/01/2012

A l'Assemblée

• du 22/06/2009 au 23/01/2012 Suppléant - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille (du 22/06/2009 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission de la Charte sociale européenne et de l'emploi (du 22/06/2009 au 27/01/2011)
• Membre : Sous-commission de la Santé (du 22/06/2009 au 27/01/2011)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

09/02/2012 | Doc. 12758 | Déclaration écrite La République du Haut-Karabakh (Artsakh) 25/01/2012 | Doc. 12850 | Proposition de résolution Nécessité d'amender l'Article 27 du Règlement de l'Assemblée pour conférer à l'allemand, à l'italien et au russe, qui sont jusqu'ici des langues de travail, le statut de langues officielles de l’Assemblée 05/10/2011 | Doc. 12758 | Déclaration écrite La République du Haut-Karabakh (Artsakh) 05/10/2011 | Doc. 12752 | Proposition de recommandation Révision de la Convention européenne sur la télévision transfrontière 27/05/2011 | Doc. 12507 | Déclaration écrite Constitution d'un Etat démocratique par la république du Haut-Karabakh

Votes sur des textes adoptés

03/10/2011 | Doc. 12715, vote sur le projet de texte pour résolution La sélection prénatale en fonction du sexe 03/10/2011 | Doc. 12715, vote sur le projet de texte pour recommandation La sélection prénatale en fonction du sexe