M. Joan CARTES IVERN (Andorre, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe socialiste du 22/06/2009 au 20/06/2011

A l'Assemblée

• du 22/06/2009 au 20/06/2011 Suppléant - Andorre

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 22/06/2009 au 20/06/2011)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

14/02/2011 | Doc. 12400 | Déclaration écrite Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants 02/02/2011 | Doc. 12516 | Proposition de résolution Pour une politique adéquate en matière de paradis fiscaux  28/01/2011 | Doc. 12510 | Déclaration écrite Le camp Ashraf 14/10/2010 | Doc. 12317 | Déclaration écrite Le conflit du Haut-Karabakh: nécessité d’un comportement responsable et d’une définition claire des objectifs 07/10/2010 | Doc. 12400 | Déclaration écrite Mettre fin à la violence sexuelle à l’égard des enfants

Votes sur des textes adoptés