M. Marc SPAUTZ

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 21/01/2019 au 21/10/2021
• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 27/01/2014 au 26/11/2015
• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 28/09/2009 au 30/05/2013

A l'Assemblée

• du 21/06/2021 au 21/10/2021 Représentant - Luxembourg
• du 21/01/2019 au 20/06/2021 Suppléant - Luxembourg
• du 27/01/2014 au 26/11/2015 Suppléant - Luxembourg
• du 28/09/2009 au 30/05/2013 Suppléant - Luxembourg

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 21/01/2019 au 21/10/2021)
• Titulaire : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 27/01/2014 au 26/11/2015)
• Président·e de délégation nationale : Commission permanente (du 27/01/2014 au 26/11/2015)
• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 23/01/2012 au 30/05/2013)
• Membre : (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille (du 28/09/2009 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission sur les diasporas et l'intégration (du 26/01/2021 au 21/10/2021)
• Titulaire : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 24/01/2019 au 21/10/2021)
• Titulaire : Sous-commission sur l’intégration (du 23/01/2019 au 28/01/2020)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 30/01/2014 au 26/11/2015)
• Titulaire : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 27/01/2014 au 26/11/2015)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 23/01/2013 au 30/05/2013)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 23/03/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission des droits sociaux et économiques (du 24/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission de la Charte sociale européenne et de l'emploi (du 28/09/2009 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Françoise HETTO-GAASCH (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 21/01/2019 au 21/10/2021)
• Remplaçant M. Marcel OBERWEIS (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 27/01/2014 au 26/11/2015)
• Remplaçant M. Félix BRAZ (Membre) : Sous-commission de l'enfant (du 04/10/2011 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

15/10/2019 | Doc. 14918 | Déclaration écrite Enquêter sur la corruption au Conseil de l’Europe et la prévenir 04/07/2019 | Doc. 14946 | Proposition de résolution Intérêt supérieur de l’enfant et politiques pour assurer l’équilibre entre vie privée et professionnelle 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 18/03/2015 | Doc. 13735 | Proposition de recommandation Charte sociale européenne – «Processus de Turin»

Votes sur des textes adoptés

22/06/2021 | Doc. 15309, vote sur le projet de texte pour résolution Pass ou certificats covid: protection des droits fondamentaux et implications légales 22/06/2021 | Doc. 15310, vote sur le projet de texte pour résolution Surmonter la crise socio-économique déclenchée par la pandémie de covid-19 22/06/2021 | Doc. 15310, vote sur le projet de texte pour recommandation Surmonter la crise socio-économique déclenchée par la pandémie de covid-19 22/06/2021 | Doc. 15311, vote sur le projet de texte pour recommandation L’impact de la pandémie de covid-19 sur les droits de l’enfant 22/04/2021 | Doc. 15272, vote sur le projet de texte pour résolution Le fonctionnement des institutions démocratiques en Turquie