M. Hans FRANKEN

Dans les groupes politiques

• Vice-Président·e : Groupe du Parti populaire européen du 27/01/2014 au 26/11/2015
• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 25/01/2010 au 26/01/2014

A l'Assemblée

• du 03/10/2011 au 26/11/2015 Représentant - Pays-Bas
• du 25/01/2010 au 03/10/2011 Suppléant - Pays-Bas

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire PPE/DC : Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme (du 26/01/2015 au 26/11/2015)
• Premier·ère Vice-Président·e : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 30/01/2014 au 26/11/2015)
• Troisième Vice-Président·e : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 23/04/2013 au 27/01/2014)
• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 26/11/2015)
• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 25/11/2011 au 29/01/2014)
• Président·e de délégation nationale : Commission permanente (du 03/10/2011 au 26/11/2015)
• Membre : (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (du 25/01/2010 au 23/01/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 25/01/2010 au 24/01/2011)
• Titulaire : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 24/01/2013 au 26/11/2015)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 24/01/2013 au 26/11/2015)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 26/01/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission sur la prévention des conflits par le dialogue et la réconciliation (du 03/10/2011 au 23/01/2012)
• Vice-Président·e : Sous-commission des relations extérieures (du 14/04/2011 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 27/01/2011 au 14/04/2011)
• Membre : Sous-commission sur la population (du 25/01/2010 au 25/01/2011)
• Remplaçant M. Fred de GRAAF (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 30/09/2013 au 26/11/2015)
• Remplaçant Mme Ankie BROEKERS-KNOL (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 23/01/2012 au 29/09/2013)
• Remplaçant M. Tiny KOX (Membre) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 24/01/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Tuur ELZINGA (Membre) : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (du 23/11/2007 au 24/01/2011)
• Remplaçant M. Tuur ELZINGA (Titulaire) : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 24/01/2013 au 29/01/2014)
• Remplaçant Mme Nebahat ALBAYRAK (Titulaire) : Sous-commission sur le Proche-Orient et le monde arabe (du 26/01/2012 au 20/01/2013)

Rapports et avis de commission

08/06/2015 | Doc. 13802 | Rapport Renforcer la coopération contre le cyberterrorisme et d’autres attaques de grande ampleur sur internet 28/01/2015 | Doc. 13689 | Avis de commission Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie 09/04/2014 | Doc. 13488 | Avis de commission Réexamen, pour des raisons substantielles, des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe 28/01/2014 | Doc. 13399 | Avis de commission Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie 01/10/2013 | Doc. 13315 | Avis de commission La sécurité nationale et l'accès à l’information

Propositions, déclarations écrites, questions

06/10/2015 | Doc. 13908 | Proposition de résolution Inégalité de genre dans l’accès des migrants à l’éducation et à l’emploi 02/10/2015 | Doc. 13900 | Proposition de résolution La promotion des compétences sociales par l’éducation à une société plus cohésive 02/10/2015 | Doc. 13902 | Proposition de résolution L’inscription de parlementaires élus sur des listes noires nuit à la diplomatie parlementaire 30/09/2015 | Doc. 13894 | Proposition de résolution Des soins maternels suivis dispensés aux enfants 30/09/2015 | Doc. 13887 | Déclaration écrite La Moldova est instamment priée de libérer immédiatement tous les prisonniers politiques

Votes sur des textes adoptés

02/10/2015 | Doc. 13870, vote sur le projet de texte pour résolution Egalité et coresponsabilité parentale: le rôle des pères 01/10/2015 | Doc. 13863, vote sur le projet de texte pour résolution L'abus de la détention provisoire dans les Etats Parties à la Convention européenne des droits de l'homme 01/10/2015 | Doc. 13863, vote sur le projet de texte pour recommandation L'abus de la détention provisoire dans les Etats Parties à la Convention européenne des droits de l'homme 30/09/2015 | Doc. 13864, vote sur le projet de texte pour résolution La mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme 30/09/2015 | Doc. 13864, vote sur le projet de texte pour recommandation La mise en œuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme