M. Daniel BACQUELAINE (Belgique, ADLE)

Dans les groupes politiques

• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 12/11/2010 au 17/11/2014

A l'Assemblée

• du 12/11/2010 au 17/11/2014 Représentant - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 23/01/2012 au 17/11/2014)
• Membre : (Ancienne) Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes (du 12/11/2010 au 23/01/2012)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 24/01/2013 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission sur l’intégration (du 22/01/2013 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission sur l’intégration (du 30/03/2012 au 20/01/2013)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
• Membre : Sous-commission sur la violence à l'égard des femmes (du 12/11/2010 au 27/01/2011)
• Membre : Sous-commission sur la participation paritaire des femmes et des hommes à la prise de décision (du 12/11/2010 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Fatma PEHLIVAN (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 27/01/2014 au 17/11/2014)
• Remplaçant M. Ludo SANNEN (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 23/01/2012 au 26/01/2014)
• Remplaçant Mme Daphné DUMERY (Membre) : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 12/11/2010 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Fatiha SAÏDI (Titulaire) : Sous-commission sur la coopération avec les pays d’origine et de transit non européens (du 22/01/2013 au 17/11/2014)
• Remplaçant Mme Fatiha SAÏDI (Titulaire) : Sous-commission sur la coopération avec les pays d’origine et de transit non européens (du 30/03/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant Mme Daphné DUMERY (Membre) : Sous-commission des relations économiques internationales (du 27/01/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant Mme Cindy FRANSSEN (Membre) : Sous-commission sur la violence à l'égard des femmes (du 27/01/2011 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

25/04/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes 24/03/2014 | Doc. 13459 corr. | Proposition de résolution Suspension des droits de vote de la délégation russe (article 9 du Règlement de l’Assemblée) 30/01/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes 29/01/2014 | Doc. 13407 | Déclaration écrite L’Initiative du Levant, une pierre angulaire pour la paix mondiale 09/02/2012 | Doc. 12758 | Déclaration écrite La République du Haut-Karabakh (Artsakh)

Votes sur des textes adoptés

09/04/2014 | Doc. 13451, vote sur le projet de texte pour résolution Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace 09/04/2014 | Doc. 13451, vote sur le projet de texte pour recommandation Améliorer la protection et la sécurité des utilisateurs dans le cyberespace 09/04/2014 | Doc. 13434, vote sur le projet de texte pour résolution Le droit d'accès à internet 28/01/2014 | Doc. 13356, vote sur le projet de texte pour résolution Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski 28/01/2014 | Doc. 13356, vote sur le projet de texte pour recommandation Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski