M. Patrick De GROOTE

Dans les groupes politiques

• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 30/09/2013 au 17/11/2014
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 12/11/2010 au 03/10/2011

A l'Assemblée

• du 30/09/2013 au 17/11/2014 Représentant - Belgique
• du 12/11/2010 au 03/10/2011 Représentant - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 30/09/2013 au 17/11/2014)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 12/11/2010 au 03/10/2011)
• Titulaire : Sous-commission sur les droits des minorités (du 29/01/2014 au 17/11/2014)
• Remplaçant Mme Cindy FRANSSEN (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 30/09/2013 au 17/11/2014)
• Remplaçant M. Roel DESEYN (Titulaire) : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 30/09/2013 au 17/11/2014)
• Remplaçant M. Philippe BLANCHART (Titulaire) : Sous-commission de l'environnement et de l'énergie (du 30/09/2013 au 17/11/2014)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

25/04/2014 | Doc. 13408 | Déclaration écrite Malgré la condamnation internationale, les autorités russes persistent dans leur stigmatisation des personnes LGBT 29/01/2014 | Doc. 13408 | Déclaration écrite Malgré la condamnation internationale, les autorités russes persistent dans leur stigmatisation des personnes LGBT

Votes sur des textes adoptés

27/01/2011 | Doc. 12494, vote sur le projet de texte pour résolution La situation au Bélarus suite à l’élection présidentielle 25/01/2011 | Doc. 12462, vote sur le projet de texte pour résolution Le traitement inhumain de personnes et le trafic illicite d’organes humains au Kosovo