M. Gagik BAGHDASARYAN (Arménie, ADLE)

Dans les groupes politiques

• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 13/04/2011 au 01/10/2012
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 11/04/2011 au 13/04/2011

A l'Assemblée

• du 11/04/2011 au 01/10/2012 Représentant - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales (du 11/04/2011 au 23/01/2012)
• Remplaçant M. Armen MELIKYAN (Membre) : (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille (du 22/06/2009 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

09/02/2012 | Doc. 12758 | Déclaration écrite La République du Haut-Karabakh (Artsakh) 12/10/2011 | Doc. 12773 | Proposition de résolution Protéger les droits des patients: prévenir les traitements médicaux inutiles 06/10/2011 | Doc. 12763 | Proposition de résolution Pour des politiques élaborées de lutte contre la drogue: l’exemple du «testing» 05/10/2011 | Doc. 12758 | Déclaration écrite La République du Haut-Karabakh (Artsakh) 30/06/2011 | Doc. 12679 | Proposition de résolution L’Europe et la gestion intégrée des risques

Votes sur des textes adoptés

07/10/2011 | Doc. 12716, vote sur le projet de texte pour résolution La modification de diverses dispositions du Règlement de l’Assemblée parlementaire –mise en œuvre de la Résolution 1822 (2011) sur la réforme de l’Assemblée parlementaire 07/10/2011 | Doc. 12717, vote sur le projet de texte pour résolution Les mandats des commissions de l’Assemblée parlementaire –mise en œuvre de la Résolution 1822 (2011) sur la réforme de l’Assemblée parlementaire 07/10/2011 | Doc. 12695, vote sur le projet de texte pour résolution La protection de la vie privée et des données à caractère personnel sur l'internet et les médias en ligne 07/10/2011 | Doc. 12695, vote sur le projet de texte pour recommandation La protection de la vie privée et des données à caractère personnel sur l'internet et les médias en ligne 07/10/2011 | Doc. 12718, vote sur le projet de texte pour recommandation Les enfants migrants sans-papiers en situation irrégulière: une réelle cause d’inquiétude